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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00368_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laurence Stenger, première conseillère, - et les observations de Me Perreira, substituant Me Grosset, pour Mme E.
Source officiellecomm
613722c5cd5801467740147d
4 mars 1997
4 mars 1997
l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de huit entreprises d'électricité (Garczynski et Traploir, Snec, Sturno, Teim, Cegelec, Sten
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92186
19 mars 2015
19 mars 2015
association déclarée d'utilité publique suivant décret du 30 août 1963), immatriculée sous le numéro SIREN 775 915 887 2, Impasse Robert Schuman 30000 NIMES Représentée par Me Hervé-Charles BERNARD-STENTO
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450848.20220217
17 février 2022
17 février 2022
E H C, la société MHK Import et Export Co., la société MHD G C et Sons Co. et la société Steelor Company ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2018 par lequel
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01932_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 14 juillet 2021, la SCCV Adjibi, représentée par Me Stene, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint à la commune de Saint-Louis de lui délivrer un permis de
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe8
29 février 2008
29 février 2008
APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Contentieux- APPELANT : Mme Jocelyne X... ... 76200 DIEPPE Représentant : Me Stéphane SELEGNY (avocat au barreau de ROUEN) INTIME : - ARMEMENT P & O STENA
Source officielleChambre 1
DTA_2200186_20260227
27 février 2026
27 février 2026
C... résultant des nombreuses complications de la transplantation rénale dont il a bénéficié le 21 juillet 2014, énumérées par le professeur E..., à savoir « sténose de l’artère du greffon, neutropénie
Source officielle2ème chambre
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
La pose d'un stent a été décidée en réunion pluridisciplinaire. L'intervention a été réalisée à l'hôpital Pierre Paul Riquet de Toulouse le 14 avril 2016.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105325_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Son mécanisme est la décompensation post opératoire de la sténose du canal rachidien laissée en place du fait d'une laminectomie insuffisante et favorisée par une fuite de liquide céphalorachidien par
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26ad5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 31 mai 2023 fait état d'un « syndrome coronarien aigu avec implantation de stent ».
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503067_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503832_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, pour statuer sur les demandes relevant de la procédure prévue à l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2210968_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A C est dirigeant associé de MHD D C et Sons et co-actionnaire de la société Steelor et qu'il continue à entretenir des échanges avec l'Institut 2000 et le département des acquisitions du CERS.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204884_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
depuis le 1er septembre 2019, sur un poste d'éducatrice au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Echirolles dépendant du service territorial éducatif de milieu ouvert dit C ; - les STEMO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02220_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Stenger, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02262_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Agnel, président-assesseur, Mme Stenger, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00995_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02849_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stenger, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
631add4cf575634f1371eafc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Il indique présenter une pathologie cardiaque ayant nécessité la pose d'un stent, une névralgie cervico brachiale droite, des céphalées invalidantes, un syndrome anxio dépressif latent, de l'hypertension
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ad5dd5289c7662ca33717
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il ajoute qu’en octobre 2022, il a été victime d’un infarctus du myocarde et s’est vu poser huit stents.
Source officiellePage 31 sur 137
LGM sténotypie
26/08/2026
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STENOPIA
21/08/2026
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DIXIT STENOTYPIE-AUDIOTYPIE
20/08/2026
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ALPES MEDITERRANEE STENOTYPIE
13/08/2026
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STENO
07/08/2026
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