aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société France télévisions à payer à M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 février 1993), rendu en matière de référé, que la société Estèle industrie a livré à la société David cent cinquante postes de télévision

#Canal Satélite Digital SL mot Adminstración General del Estado, i närvaro av Distribuidora de Televisión Digital SA (DTS).#Begäran om förhandsavgörande: Tribunal Supremo - Spanien.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, hors de cause la société Métropole télévision M6 ;

publicité pour un de ses produits en 1995 ; que constatant, en juillet 1996, que le GIE "Climatisation et développement" (le GIE), qui a pour objet la promotion de la climatisation, faisait à la télévision

dans les lieux loués ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que le bail impose à la preneuse d'exercer dans les lieux effectivement son commerce de vente d'appareils radio-télévision

. ; que ces derniers ont demandé la démolition d'une cheminée et d'une poterne supportant une antenne de télévision installées par les époux A... sur un mur perpendiculaire au mur mitoyen ; Attendu

X..., qui a assuré, pour le journal Nice-Matin, la critique des programmes de télévision, a saisi la juridiction prud'homale et pour que lui soit reconnu la qualité de journaliste professionnel salarié

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Métropole télévision M6, société anonyme, dont le siège est

[K] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « cinéma, télévision, vidéogramme » (B-04.01), « musique » (B-04.03) et « sport »

Le 23 février 2024, a été diffusé sur une chaîne de télévision un reportage contenant plusieurs scènes de cette opération de police. 4.

la requête enregistrée le 7 septembre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT DES TECHNICIENS ET TRAVAILLEURS DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE ET DE LA TELEVISION

(2e Civ. 9 décembre 1999, Bull. n° 187) qu'un film intitulé "Les Voleurs d'organes", réalisé par Mme X... et Mme Le Y..., qui avait été présenté au public le 12 mai 1994, diffusé par la chaîne de télévision

28 avril 1992, vers 15 heures, à Bruay-la-Bussière, David Z..., salarié de la société France Antenne, faisait une chute mortelle de six mètres, alors qu'il participait à la pose d'une antenne de télévision

X... a indiqué à son employeur : " Je souhaite faire appliquer la clause de cession " afin de pouvoir repartir immédiatement dans son pays d'origine et travailler pour le compte d'une télévision libanaise

l'exercice de sa profession d'instituteur, avait bénéficié de nombreux cadeaux et était partie avec différents biens qu'il avait achetés, à savoir deux véhicules automobiles de prix, des postes de télévision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le Syndicat des réalisateurs et créateurs du cinéma, de la télévision

Y... a été engagé en qualité de réalisateur par la Société nationale de télévision Antenne 2 à partir du 1er avril 1976, puis, à compter du 1er avril 1978 par la société Télé Europe, qui était liée à Antenne