Capacité départ Pour tout départ d'un aéronef d'aviation commerciale, COHOR attribue les créneaux horaires de départ en prenant en compte la capacité de traitement du trafic commercial dans le terminal dans la limite d'un nombre maximal de 9 banques d'enregistrement

Article 28

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présenter les épreuves d'évaluation lors de chaque session d'examen organisée par le centre en distinguant ceux ayant suivi une formation dans le centre en vue de l'épreuve concernée ; - le récapitulatif des notes de contrôle continu et d'évaluation terminale

Article GA 33

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En complément des dispositions précitées : Les canalisations d'alimentation en énergie des installations de sécurité doivent répondre aux dispositions suivantes : a) Depuis la source de sécurité ou le tableau principal jusqu'aux appareils terminaux, les

Article 14-1

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de l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics administratifs et des services administratifs placés sous l'autorité du secrétaire général du Conseil d'Etat et du secrétaire général de la Cour des comptes, dotés d'un indice terminal

Article Annexe I

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permettant uniquement l'exploration manuelle ou automatique du spectre radioélectrique en vue de la réception et de l'écoute de fréquences ; ― les dispositifs permettant de réaliser l'enregistrement des communications reçues ou émises par des équipements terminaux

Article 98-1

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Toute offre consistant en la mise à disposition par voie satellitaire de l'ensemble des services nationaux de télévision diffusés en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique n'est conditionnée ni à la location d'un terminal de réception,

Article L135

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 49

Code des postes et des communications électroniques

réseaux et aux services de communications électroniques équivalent à celui dont bénéficient les autres utilisateurs, tel que prévu à l'article L. 33-1, et dresse un bilan de l'empreinte environnementale du secteur des communications électroniques, des terminaux

Article L613-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48

Code de l'éducation

Les aptitudes et l'acquisition des connaissances sont appréciées, soit par un contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés.

Article ÉTAT A

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- BUDGETS ANNEXES (En euros) Numéro Intitulé de la recette Révision des évaluations pour 2020 Contrôle et exploitation aériens 7061 Redevances de route - 549 382 227 7062 Redevance océanique - 6 606 167 7063 Redevances pour services terminaux

Article Annexe IIa

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Communiquer des informations dans un contexte aéronautique x UNITÉ 2 : ANALYSE DE SYSTÈMES D'AÉRONEF • Contenu : Cette unité concerne la compétence terminale du référentiel ci-dessous : C01.

Article Annexe II

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Le présent programme est mis en œuvre au cours du cycle terminal (classe de première et classe terminale). A.

Article Annexe V

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Elle prend appui sur un dossier comportant quatre études, choisies par le candidat parmi celles menées en classe de première et de terminale préparant au baccalauréat professionnel.

Article Annexe V

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Elle prend appui sur un dossier comportant quatre études, choisies par le candidat parmi celles menées en classe de première et de terminale préparant au baccalauréat professionnel.

Article Annexe IV

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Contenus de l'épreuve Cette épreuve porte sur tout ou partie des compétences terminales qui suivent et des savoirs technologiques qui leur sont associés : - C1.1 Lire et décoder un plan ; - C1.2 Reconnaître les matières d'œuvre ; - C1.4 Décoder les

Article Annexe II

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exclusivement pour l'établissement, la mise en service, le réglage et la maintenance des réseaux et systèmes de communications électroniques ; - les dispositifs permettant de réaliser l'enregistrement des communications reçues ou émises par des équipements terminaux

Article 22

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programmée par un dispositif automatique conforme aux normes ou avis techniques en vigueur ne disposant pas de fonction d'optimisation et prenant en compte la température intérieure, directement ou par un changement des points de consigne des régulations terminales

Article Annexe IV

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Les objectifs de formation en philosophie Le cours de lettres première année permet de consolider le travail commencé en classe terminale, dont le double objectif a conduit à favoriser l'exercice réfléchi du jugement et l'acquisition d'une culture philosophique

Article 14-1

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Article 4

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lorsque cette modalité de classement leur est plus favorable, les fonctionnaires qui, dans la période de douze mois précédant leur nomination dans l'emploi de chef d'unité technique, ont occupé pendant au moins six mois un emploi doté d'un indice terminal

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