-Les personnes qui présentent les biens en douane prennent les mesures nécessaires afin de s'assurer que la taxe est correctement payée par le destinataire des biens. VI.

Article 10

—

somme des masses représente au moins 90 % de la masse de chacun des matériaux suivants entrant dans la composition du véhicule de référence, hors batterie, en kilogramme (kg) : métaux ferreux, aluminium (pur et allié), plastiques hors pneumatiques, verre

Article Annexe

—

Fabriquer des pièces simples en matériaux composites verre/ polyester par stratification au contact. Rénover des éléments en matériaux composites d'un bateau de plaisance. 2.

Article Annexe

—

Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.

Article Annexe I

—

Cela comprend aussi les surfaces recouvertes d'un matériau mince non susceptible de contenir du plomb (papier peint, toile de verre, moquette murale, etc.), car un matériau contenant du plomb peut exister en dessous. 8.

Article Annexe unique (suite)

—

réduction de consommation d'eau X 2 X X X X X 94 Mise en œuvre d'une mesure de réduction de consommation d'eau supplémentaire O 2 O O O O O Les points se cumulent avec ceux du critère précédent. 95 Tri sélectif verre

Article Annexe 2

—

bactériostatique 1 matériel pour le traitement des plaies Récipient pour réimplantation permettant de maintenir la température interne à 4° C (+ ou-2° C) pendant au moins 2 heures Optionnel 1 haricot 1 sac vomitoire 1 bassin 1 urinal (pas en verre

Article Annexe 1

—

Le test de maniabilité est réussi lorsqu'il est correctement réalisé.

Article Annexe I

—

Filtres en verre fritté porosité 3 ; 6.1.10. Capsules de comptage ; 6.1.11. Appareillage de mesure de la radioactivité Bêta. 6.2. Précipitation des oxalates.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre, le textile, les peintures, les colles, les colorants, l'énergie

Article Annexe 8

—

présent arrêté, lorsqu'elle estime que le système mis en place pour assurer la qualité métrologique de la station de comptage est insuffisant et notamment dans les cas suivants : - lorsque le suivi des écarts métrologiques définis ci-dessus n'est pas correctement

Article 49

—

L'obligation de mesure de l'oxygène dissous n'est pas applicable lorsque l'exploitant dispose par ailleurs, selon la même fréquence, de résultats de mesures d'oxygène dissous permettant de surveiller correctement les effets du rejet.

Article 5

—

Les correcteurs sont recrutés : A - Par la voie de deux concours distincts ouverts respectivement : 1.

Article 56-3

—

relatives à l'apposition du marquage prévues par arrêté du ministre chargé de la mer ; 2° Le marquage " barre à roue " n'a pas été apposé ; 3° La déclaration UE de conformité n'a pas été établie ; 4° La déclaration UE de conformité n'a pas été établie correctement

Article 2

—

. - Epreuves d'admission Epreuve n° 1 Epreuve orale de langue anglaise permettant au candidat de montrer sa capacité à participer activement à une conversation par la pratique d'un vocabulaire général et spécialisé, l'utilisation d'une syntaxe correcte

Article EC 20

—

source est constituée par un groupe moteur thermique-générateur, celui-ci doit, pendant l'état de veille, être dans un état tel qu'il se mette en service automatiquement au moment de la défaillance de la source normale et puisse assurer l'alimentation correcte

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Assurer que toute instruction portée sur le dispositif en vue d'assurer son bon fonctionnement soit compréhensible par l'utilisateur et, le cas échéant, par le patient ; 8° Etre accompagnés des informations nécessaires pour pouvoir être utilisés correctement

Article Annexe I

—

% en masse de polyuréthane segmentaire, qui, allongée sous une force de traction jusqu'à atteindre trois fois sa longueur initiale, reprend rapidement et substantiellement cette longueur dès que la force de traction cesse d"être appliquée. 43 Verre

LEGIARTI000050802671

—

nationale des cadres des industries de carrières et matériaux (UNICEM) 292 - Convention collective nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) 669 - Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre

Article 1

—

Correcteurs et correcteurs principaux de l'Imprimerie nationale.

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