A... coupable de tentative de meurtre sur la personne de M. X... ; Attendu que M.

la cour d'appel d'AIX-en- PROVENCE, en date du 27 juin 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction le renvoyant devant la cour d'assises des ALPES- MARITIMES sous l'accusation de viols, tentative

Darius, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 2004, qui, pour extorsion de fonds et tentative, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, dont 1 an

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

441-1, 313-1 et 121-4 du Code pénal, 575 alinéa 2, 5e, et 6e, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse aux conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de violences volontaires et tentatives

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PITOUT Gérard Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1996, qui, pour escroqueries et tentatives

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 2 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité et tentative de meurtre

Alain, - LEPLAT Marie-Louise, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 12 septembre 1996, qui a condamné, le premier, pour agressions sexuelles aggravées et tentatives

d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-4, 313-1 et

..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre Jean-Claude Y... des chefs de vol, tentative

Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale. Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 8.

"MUTUELLES UNIES", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Michel X... des chefs de tentatives

Pradel, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Maréville, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après

Bétron, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 5 novembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie, abus de confiance et tentative