Les valeurs des accélérations agr, exprimées en mètres par seconde au carré, sont données par le tableau suivant : ZONES DE SISMICITÉ agr 1 (très faible) 0,4 2 (faible) 0,7 3 (modérée) 1,1 4 (moyenne) 1,6 5 (forte) 3 b) L'accélération

LEGIARTI000049821356

—

expérimentations quantitativesPonctuelle INSEE SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS (*) Panel d'élèves du second degré recrutés en 2007 Annuelle DEPP Enquête " Capacités, aides et ressources des seniors en ménages " (CARE

Article R3211-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 18

Code général de la propriété des personnes publiques

-Le coût moyen constaté pour la construction de logements sociaux correspond au coût moyen au mètre carré de surface utile des opérations de construction de logements sociaux sur les cinq dernières années, situées sur le territoire de la commune où se

Article Annexe I à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 33

Code de la construction et de l'habitation

. € par mètre carré et par mois. Article 9 Modalités de fixation et de révision du loyer pratiqué.

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

Code du sport

fédérations sportives mondiale et/ou européenne, des règles spécifiquement édictées par la fédération délégataire compétente, de la réglementation et de la normalisation non réglementaire ; - éléments de calcul de ces coûts, notamment le prix par mètre carré

Article ANNEXE I

—

Calcul de l'aire S de la surface de mesure a) Surface de mesure hémisphérique : L'aire S de la surface de mesure exprimée en mètres carrés est égale à (formule non reproduite voir JORF du 3 juin 1997 p. 8963) b) Surface de mesure sphérique.

Article Annexe

—

Si les densités sont inférieures à celles exigées par la réglementation, chaque cahier des charges doit mentionner le nombre de pondeuses par mètre carré au moment de leur mise en place dans les bâtiments de ponte et, le cas échéant, sur parcours.

Article Annexe I

—

circonstances, notamment pour les chiens laissés sur le balcon des appartements. 5. a) Pour les chiens de chenils, l'enclos doit être approprié à la taille de l'animal, mais en aucun cas cet enclos ne doit avoir une surface inférieure à 5 mètres carrés

Article 244 quater X

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 41

Code général des impôts

Ce montant est retenu dans la limite mentionnée au 5 de l'article 199 undecies A, appréciée par mètre carré de surface habitable et, dans le cas des logements mentionnés au second alinéa du a du 1 du I, par mètre carré de surface des parties communes

Article Annexe

—

ménagers issus de produits L'article 199 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement prévoit notamment qu'au plus tard le 1er juillet 2011, tout établissement de vente au détail de plus de 2 500 mètres carrés

Article Annexe 4

—

Avec la fixation des débits de filtration ramenés au mètre carré lors du recyclage de l'eau pour les essais de 24 heures, les résultats exprimés en mg/l ou µg/l sont interprétables et peuvent être comparés aux critères d'acceptabilité.

Article 1

—

Ecole nationale d'agriculture de Maison-Carrée ou institut agricole d'Alger (diplôme délivré antérieurement à 1962). Ecole supérieure d'agriculture de Tunis (diplôme délivré antérieurement à 1958).

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude- 29 292 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 21 343 Ile-de France VI.

Article Annexe I à l'article R. 373-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code de la construction et de l'habitation

-Nom et adresse du logement-foyer : * Surface totale des locaux à usage collectif : … mètres carrés de surface habitable : Dépendances (nombre et surface) : -date d'octroi du prêt : Financement

Article 1635 quater D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 73

Code général des impôts

indemnités versées en réparation des dommages occasionnés à l'immeuble ne comprennent pas le montant de la taxe d'aménagement normalement exigible sur les reconstructions ; 10° Les constructions dont la surface est inférieure ou égale à 5 mètres carrés

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

Au plus tard le 1er juillet 2011, tout établissement de vente au détail de plus de 2 500 mètres carrés proposant en libre-service des produits alimentaires et de grande consommation se dote, à la sortie des caisses, d'un point de reprise des déchets d'emballage

Article Annexe II à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 91

Code de la construction et de l'habitation

R. 111-2) (col. 2) Surface réelle des annexes (col. 3) Surface utile (surface habitable augmentée de 50 % de la surface des annexes) (col. 4) Loyer maximum du logement en euros par mètre carré de surface utile (col. 5) Coefficient propre au logement (

Article Annexe

—

La surface au sol, débarrassée de tout obstacle, disponible pour un verrat adulte doit avoir une dimension minimale de 6 mètres carrés.

Article Annexe VIII

—

Elles sont carrées ou rectangulaires, c'est-à-dire que les quatre côtés de l'alèse de fenêtre sont constitués de mailles coupées en biais (coupe "toutes pattes").

Page 32 · 763 résultats

← Précédent Suivant →