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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/M. Maurice X
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06858
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Arnould conseiller rapporteur, MM. Le Corroller, Nunez, Mme Radenne, MM. Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M.
Source officiellecr
6137264ccd58014677424770
13 novembre 2003
13 novembre 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2215605_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Fouassier, président, Mme Arnaud, conseillère ; Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2401191_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466521.20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Luc B et Arnaud C ont porté plainte contre M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01067
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Arnaud Y...; Qu'il est reproché à M.
Source officiellecr
613726a5cd58014677427594
12 septembre 2007
12 septembre 2007
Arnould conseiller rapporteur, M.
Source officielleChambre commerciale
643f8895ad85da04f53a3b57
18 avril 2023
18 avril 2023
: N° RG 21/03339 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PAKD Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 MAI 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2020001739 APPELANT : Maître Vanessa ARNAUD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a684ff9324999a647addd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des versements qu’il a effectués, il doit toujours la somme de 337,04 euros, outre les majorations de retard que l’URSSAF se réserve le droit de réclamer.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401680_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Arniaud pour statuer sur les mesures prises par l'autorité préfectorale en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401681_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Arniaud pour statuer sur les mesures prises par l'autorité préfectorale en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2433782_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, signé B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2308584_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
Par une délibération du 19 octobre 2006, le conseil municipal de Saint-Arnoult-en-Yvelines a autorisé le maire à signer l’acte de vente de l’allée du Moulin en précisant que l’espace vert situé dans la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01499
20 décembre 2017
20 décembre 2017
avec indignation et qui fait d'ailleurs partie des raisons qui ont conduit au licenciement d'Arnaud X... ; que Arnaud X... a estimé ce démenti diffamatoire et a cité Frédéric J... et la société B... devant
Source officielle4ème chambre
DTA_2309528_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A... doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler les arrêtés du 14 février 2022 et du 16 mai 2022 par lesquels la maire de la commune de Saint-Arnoult-en-Yvelines a accordé à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01502
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Arnaud X... relève au regard de la date de son entrée en fonction en qualité d'agent de contrôle, de la Convention collective applicable de 1976 au 31 décembre 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c1
17 mars 2009
17 mars 2009
Arnaud X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 14 mars 2006.
Source officielleCHAMBRE 1
69e1fef5cdc6046d478da7c9
7 avril 2026
7 avril 2026
par Monsieur Pierre-Marie DEFOORT, président, assisté de Maître Arnauld RENARD, greffier à qui la minute a été remise par le magistrat signataire. […] Suivant acte du ministère de Maître [Z] [B], commissaire
Source officielleTrib. de Commerce
6a16c2eecdc6046d47171573
27 avril 2026
27 avril 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2306972_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Fouassier, président, Mme de Mecquenem, première conseillère, Mme Arnaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025. La rapporteure, signé B.
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