Codes de loi français

Article Annexe

BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT JULIEN DE CIVRY 1 225 76612 SAINT MARTIN AU BOSC SEINE-MARITIME NORMANDIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT MARTIN AU BOSC 1 226 11331 SAINT-AMANS AUDE

LEGIARTI000046774993

octroi et refus) Article R. 2352-37 9 mois Importations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-31 9 mois Transfert : introduction de produits explosifs civils (octroi, refus) Article R. 2352-26 9 mois Transfert : expédition

Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

. – 1° La comptabilité matières des produits mentionnés au III de l'article 302 G du code général des impôts est constituée : a) D'un compte principal décrivant les réceptions, détentions et expéditions de produits ; b) De deux comptes pour les opérations

Article Annexe I

Aude Mayreville Inondations et coulées de boue 24/05/2023 25/05/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe II (suite)

d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise 1 Bibliothèque municipale de Pontoise 1 Bibliothèque municipale de Sarcelles 1 Bibliothèque municipale de Taverny 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Région Languedoc-Roussillon Aude

LEGIARTI000035832952

350 4 Alpes- 150 0 150 50 0 50 5 Hautes-Alpes 30 6 24 10 2 8 6 Alpes-Maritimes 156 0 156 52 0 52 7 Ardèche 450 0 450 150 0 150 8 Ardennes 1740 90 1650 580 30 550 9 Ariège 825 150 675 275 50 225 10 Aube 2565 1230 1335 855 410 445 11 Aude

Article 2

TOTAL Ain 1,066 860 Aisne 0,963 646 Allier 0,765 103 Alpes-de-Haute-Provence 0,553 825 Hautes-Alpes 0,414 488 Alpes-Maritimes 1,591 239 Ardèche 0,749 846 Ardennes 0,655 575 Ariège 0,394 979 Aube 0,722 253 Aude

LEGIARTI000030379119

Haute-Garonne 1er mai 2015 Tarn-et-Garonne Préfet de la Haute-Garonne 1er mai 2015 Eure Préfet de la Seine-Maritime 1er mai 2015 Seine-Maritime Préfet de la Seine-Maritime 1er mai 2015 Hauts-de-Seine Préfet des Hauts-de-Seine 1er septembre 2015 Aude

Article 10

En dérogation aux dispositions prévues aux points 1 et 2 du présent point A, tous les chevreaux âgés de moins de trois mois peuvent être exemptés de marquage et d'euthanasie et expédiés sous couvert d'un laissez-passer émis par le directeur départemental

Article Annexe IV

L'information est à renseigner sur le document d'accompagnement des porcs accompagnant le lot expédié à l'abattoir ou cédé à un intermédiaire.

Article 36

Lorsque l'acte ou la décision judiciaire, dont un extrait, expédition ou copie est déposé en vue de la publicité, n'a pas été dressé ou rendu avec le concours ou à la requête du dernier titulaire du droit et, notamment, en cas de saisie, demande en justice

Article 287

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 08

en France en application des dispositions du 1° du I de l'article 258 A ; b) Le montant total, hors taxe sur la valeur ajoutée, des acquisitions intracommunautaires mentionnées au I de l'article 256 bis, et, le cas échéant, des livraisons de biens expédiés

Article Annexe

MOBILE/ORANGE/SFR Hougueyra Est 388573 6409089 LOT1_2019_Site_ZN_33_002_S1 2 Lubec 389566 6409440 Hougueyra Ouest 385579 6407894 LOT1_2019_Site_ZN_33_002_S2 Hougueyra Nord 385775 6408484 Hougueyra Sud 386212 6407717 2019_03_11-1 Occitanie Aude

Article Annexe 2

CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Poitou-Charentes CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 1 1 Puy-de-Dôme SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 1 1 Pyrénées-Orientales-Aude

Article 3

Les colis contenant des matières radioactives faisant l'objet d'un transport sur la voie publique font l'objet de contrôles d'absence de contamination et de contrôles de débit de dose à leur réception sur le site du Bugey et avant leur expédition hors

Article AOC "Pays d'Auge"

Eléments spécifiques de l'étiquetage Les cidres pour lesquels est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée " Pays d'Auge " ne peuvent être déclarés après la fabrication, offerts au public, expédiés, mis en vente ou vendus sans que, dans les déclarations

Article Annexe V

NÉGOCE G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois.

Article Annexe I (suite)

Région Languedoc-Roussillon Aude Bibliothèque municipale de Carcassonne 2 Bibliothèque municipale de Narbonne 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Gard Bibliothèque municipale d'Alès 2 Bibliothèque municipale

LEGIARTI000043570558

Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Alpes de-Haute-Provence Saint-Étienne Isère Hautes-Alpes Saint-Étienne Isère Alpes-Maritimes Montpellier Hérault Ardèche Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Ardennes Metz Moselle Ariège Bordeaux Gironde Aube Metz Moselle Aude

Article B (2)

Traitement insecticide et fongicide par trempage réalisé avant expédition. Inspection en cours de végétation montrant l'absence de maladies bactériennes et virales. Absence de tout insecte ravageur vivant. Réunion.