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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8a4a5ae27812390deeb

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PEOPLE AND BABY DEVELOPPEMENT, représentée par Me Charlotte GAIST de la SELARL GAIST & RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0297 - N° du dossier E0003LES ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE

Source officielle
CC

soc

613721edcd580146773f8cbe

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

B..., administrateur judiciaire de la sociétéaleries Barbes, domicilié en cette qualité à Paris (5e), ..., 38/ de M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00696_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

et D...ré Barry de long séjour au titre de la réunification familiale.

Source officielle
TJ

REFERES

6686f0c6e74459e0c7ed65c1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BEAUCE ENTREPRISE DISTRIBUTION exerçant sous l’enseigne VERANDA BARBAS C/ [S] [K] Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à -SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN -SELARL UBILEX AVOCATS

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201783_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

C E, maire de la commune de Barbas (Meurthe-et-Moselle), demande au tribunal de prononcer la démission d'office de Mme Sophia Houck, conseillère municipale.

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220ab

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

qui les a condamnés, chacun, à trente ans de réclusion criminelle, le premier pour viols et vols commis en réunion au préjudice d'une personne particulièrement vulnérable avec tortures ou actes de barbarie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00442

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

Rien ne démontre que la SAS BARRY CALLEBAUT MANUFACTURING BOURGOGNE, qui emploie 380 salariés, détaille des chocolats ou les fabrique au détail.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300175_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 janvier 2023, la commune de Barbey-Seroux, demande au juge des référés, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

669022ee766d1156dbbed1ad

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PEOPLE & BABY et à la S.C.I.

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2301409_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A, en sa qualité de gérant de la SCI Des Barrys. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fbe8

Cassation

3 janvier 1980

3 janvier 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 124-1 ET L. 124-8 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE L'URSSAF A DEMANDE A L'ENTREPRISE BARBE LE VERSEMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE DUES POUR L'EMPLOIENTRE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:158

CJUE

28 avril 1993

28 avril 1993

. # Parità di retribuzioni fra lavoratori di sesso maschile e lavoratori di sesso femminile - Pensione di reversibilità - Limitazione dell'efficacia nel tempo della sentenza C-262/88, Barber. # Causa C

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401498_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401505_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401506_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

B..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401511_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401517_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

B..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401519_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401538_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

B..., représenté par Me Cochereau, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la consigne orale de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00536

Cassation

19 mars 2013

19 mars 2013

au 30 novembre 1995, Mme X...épouse Y... a été engagée en qualité d'éducatrice de jeunes enfants exerçant les fonctions de directrice adjointe de la crèche et halte-garderie gérée par l'association Baby

Source officielle

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BARBY CENTRE

SIREN 107221145GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

toutes opérations de promotion immobilière ou de marchand de biens, l'achat, la construction, la réparation, la rénovation, la réhabilitation, l'aménagement, la vente, l'administration, la gestion de tous biens immobiliers, maîtrise d'oeuvre et de construction-vente, l'activité de lotisseur

10/07/2026

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SARL BARBY

SIREN 794171751GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

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30/06/2026

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BARBYBOX

SIREN 952410991GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

09/04/2026

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