. - L'établissement se situe dans un bassin géographique disposant de sites de pratique proches du lieu de mise en œuvre de la formation et adaptés aux besoins en profondeur correspondant à la formation et au diplôme visé.

Article Annexe

—

courant : Opérations de coupe, désherbage, sarclage, ratissage, nettoyage et arrosage concernant : Les allées, aires de stationnement et abords ; Les espaces verts (pelouses, massifs, arbustes, haies vives, plates-bandes ; Les aires de jeux ; Les bassins

LEGIARTI000049821532

—

Les maisons de l'emploi Dans les cas particuliers où coexistent, sur un même territoire ou un territoire proche, une maison de l'emploi et un comité de bassin d'emploi, les deux structures doivent être pleinement intégrées.

Article Annexe

—

Délimitation de l'aire géographique L'aire de production des dindes couvre une aire géographique circonscrite à la région Bresse, constituée par une plaine vallonnée qui occupe la partie est du bassin moyen de la Saône, comprenant une partie des départements

Article 2-4

—

, situé à l'espace culturel Alain-Vanzo, 5, rue de l'Alouette, 93460 Gournay-sur-Marne ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Bassin

LEGIARTI000031262716

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DÉPARTEMENT NOM SOUS-BASSIN CODE NOM DE LA MASSE d'eau du SDAGE CODE(S) NOM DU COURS D'EAU 2A Solenzara et cotiers du Travo à la rivière Conca FRER11 La Solenzara Y9600520 La Solenzara de la source jusqu'à la Méditerranée et ses affluents 2A

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

Ce contrat de plan définit, sur le territoire régional et, le cas échéant, par bassin d'emploi : 1° Les objectifs dans le domaine de l'offre de conseil et d'accompagnement en orientation, dans le cadre de l'article L. 6111-3, afin d'assurer l'accessibilité

LEGIARTI000045166922

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25220314600029 ASY MIX DES CAPS D'ERQUY ET FREHEL 25220347600020 GARDERIE SCOLAIRE-SIVOM LA MALHOURE PENG 21230960300018 GUERET 21232450300094 SAINT-SULPICE-LE-GUERETOIS 24230312100014 SIAG BASSIN

LEGIARTI000039349051

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présent cahier des charges, fixées par le préfet après avis de la commission technique départementale de la pêche, conformément à l'article R. 435-14 du code de l'environnement, et, en ce qui concerne la pêche professionnelle, de la commission de bassin

Article Annexe

—

ainsi que sa vulnérabilité,, notamment en fonction des conditions de la protection naturelle, de la nature de la ressource, des caractéristiques des formations de recouvrement, du mode d'écoulement des eaux, de la nature géologique et pédologique du bassin

Article Annexe I

—

Zones de collecte : surface délimitée servant à la récupération des liquides et permettant de contrôler la propagation de la nappe ou de l'incendie en les transférant, via un drainage, vers des bassins de récupération (rétention déportée) ; Zone de stockage

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

ces communes. 2° La cohérence spatiale des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au regard notamment du périmètre des unités urbaines au sens de l'Institut national de la statistique et des études économiques, des bassins

Article Annexe I

—

Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 3. Exploitation, entretien 3.1.

Article 1

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. - "Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin hydrographique ; - "Poussières" : les particules de forme, de structure

LEGIARTI000049821442

—

Article 4 A titre expérimental, sur un bassin d'emploi donné, les demandeurs d'emploi en fin de contrat de travail à durée déterminée, en fin de mission d'intérim ou en fin de contrat conclu pour la durée d'un chantier visé à l'article L. 1236-8 du code

Article ANNEXE I

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Saint-Philippe. 11 700,47 97 418 Sainte-Marie. 2 728,77 97 419 Sainte-Rose. 13 355,80 97 420 Sainte-Suzanne. 801,19 97 421 Salazie. 5 178,15 97 422 Le Tampon. 3 360,85 97 423 Les Trois-Bassins

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

adhérente ou à crénage sur la face osseuse ; adhérente ou à crénage, perforée ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse, perforée ; – implants d'ostéosynthèse, plaques (sécable ou non) : plaque diaphysaire ; plaque épiphysaire ; plaque à cotyle ou basin

Article L211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81

Code de l'environnement

I. – Des servitudes d'utilité publique peuvent être instituées à la demande de l'Etat, des collectivités territoriales ou de leurs groupements sur des terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin

Article Annexe VI

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DESCRIPTION DU DISPOSITIF VALEUR FORFAITAIRE DU COEFFICIENT D'ÉLIMINATION MES DBO5 DCO MI NR NO P AOX SDE Sels dissous Métox Bassin de décantation sans réactifs. 0,50 0,20 0,15 0 0 0 0,10 0 0 0 0

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