Codes de loi français

Article 1-1

L'observation lors de l'analyse de masses emmêlées de fibres individuelles constitue, au MOLP comme au META, un indice supplémentaire de la caractérisation de leur nature asbestiforme.

Article Annexe III

permanentes, sont les suivants : 1° Plan des locaux, avec indication des locaux à risques particuliers d'influences externes, particulièrement risque d'incendie et risque d'explosion et, dans ce dernier cas, représentation des différentes zones ; 2° Plan de masse

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 38

garanties et cautions accordées ; ― tableau des filiales et participations ; ― tableau des informations relatives aux entités liées à l'établissement ; ― tableau de la structure de l'endettement ; ― tableau des collectes ; ― tableaux des effectifs et de la masse

Article 29 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 15

Le registre des stocks et des mouvements de biens prévu au 1° du III de l'article 277 A du code général des impôts comporte les mentions suivantes : a) Désignation du bien ; b) Quantité exprimée en masse nette, volume ou unité ; c) Eléments nécessaires

Article L626-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 31

spécialement motivée et après avis du ministère public, autoriser le commissaire à l'exécution du plan, sous sa responsabilité, à régler les créanciers par l'intermédiaire d'un établissement de crédit spécialement organisé pour effectuer des paiements de masse

Article 221-III/31

4.6 du Recueil et ayant une capacité globale suffisante pour recevoir toutes les personnes à bord ; et .2 en outre, un ou plusieurs radeaux de sauvetage gonflables ou rigides satisfaisant aux prescriptions de la section 4.2 ou 4.3 du Recueil, d'une masse

Article Annexe 4

50 µS/cm Variation inférieure à 0,5 unités pH Valeur inférieure à 0,5 mg/L Valeur inférieure à 0,2 mg/L Valeur inférieure à 0,1 mg/L Seuil inférieur à 3 DT1 - - - x Profil chromatographique en phase gazeuse couplé à la spectrométrie de masse

Article Annexe

Réaliser une production culinaire de " masse " en intégrant les techniques de la liaison froide et chaude Réaliser les opérations de mise en place liées à la production culinaire de " masse ".

LEGIARTI000022374079

Le brevet et la licence de pilote de ligne Hélicoptère, dont les privilèges commandant de bord en transport commercial sont limités aux hélicoptères de masse maximale au décollage certifiée inférieure ou égale à 5700 kilogrammes, sont délivrés sur leur

Article 2

. - préserver les installations participant à la lutte contre l'incendie ; "Polluant spécifique de l'état écologique" : substance dangereuse recensée comme étant déversée en quantité significative dans les masses d'eau de chaque bassin ou sous-bassin

Article Annexe 2

d) Parcours circuit training et de retranscription (10 points) -circuit training ; Le circuit : 10 ateliers physiques (jumping Jack, gainage, soulevé de terre kettelbel 24 kg, montée de genou sur place, frappe sur pneu avec masse

Article 7

par le document prévu à l'article 10, au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : - les mesures générales ou catégorielles relatives à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article 7

10, au regard de la qualité du contrôle interne : Sont soumis au visa : - les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération ou aux référentiels de rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article 7

document prévu à l'article 10, au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : - les mesures générales ou catégorielles relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article Annexe 7 ter

DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT EN ACYL-COENZYME A DÉSHYDROGÉNASE DES ACIDES GRAS À CHAÎNE TRÈS LONGUE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la tétradecenoylcarnitine (C14:1) à partir de sang

Article 4

soutenable ainsi que les mesures correctrices envisagées ; - l'état détaillé des recettes ; - le suivi détaillé des effectifs en " équivalent temps plein " (ETP) et en " équivalent temps plein travaillé " (ETPT) d'une part et de la consommation de la masse

Article 7

document prévu à l'article 10, au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire : Sont soumis au visa : - les mesures générales ou catégorielles relatives notamment à la rémunération ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article 1

abrogeant la directive 2007/46/ CE et propulsés par un moteur à allumage par compression (Diesel) ou par un moteur à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié, à l'exception des véhicules de la catégorie M1 dont la masse

Article 226-2.25

Des systèmes de contrôle des masses en déplacement doivent être installés, dont, en particulier sur les chalutiers : - des dispositifs de blocage des panneaux divergents ; - des dispositifs de contrôle du balancement du cul de chalut.