; que les parties civiles ne contestent pas que les contrats des centres Leclerc faisaient l'objet d'une garantie négociée dans le cadre de la coassurance ; que, d'ailleurs, la société Assurances Chevalier

était admis en réanimation ; qu'il résulte du plan dressé par les services de police que des déclarations d'Abes Z... et de celle du témoin, que le prévenu se tenait à l'arrêt sur la file la plus à gauche

l'arrêt attaqué déclare le demandeur responsable du préjudice subi par la partie civile ; "aux motifs que le demandeur circulait au centre de la chaussée ; que Y... procédait au dépassement par la gauche

pour pénétrer dans une propriété, a été heurtée à l'arrière gauche par celle de Mme Y... qui entreprenait son dépassement ; que, blessée, Mme Z... a assigné en responsabilité et indemnisation Mme Y...

temporaire ; que contestant la cause réelle et sérieuse de son licenciement et revendiquant un coefficient 500, 6e échelon, de la convention collective nationale des établissements d'entraînement de chevaux

X..., entraîneur de chevaux, a pris à bail verbal, en novembre 2011, les installations appartenant à la société civile immobilière Palace Dancer (la SCI) ; que, celle-ci ayant mis un terme à la location

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que, par acte du 11 mars 2011, la société Financière de la santé (la cessionnaire) a acquis l'intégralité des titres de la société Financière du cheval

[M] [Y] serait occupant de la parcelle C [Cadastre 2] du chef des consorts [G] alors que son activité d'exploitant agricole n'a aucun lien avec l'activité d'entraineurs de chevaux de ces derniers ; que

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 27 février 2004), que l'association "Cheval

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Pacifica, de la société l'Hippocampe, de Me Balat, avocat de Mmes [V] et [E] [W], de Mme [Z],

, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion,18 mai 2016), que la société en participation Chevalier

8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société CDR Créances, venant aux droits de la SDBO, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Nicod-Chevallier-Charezyk

Le 4 janvier 2010, la SCM Gaycha a souscrit un contrat n° 00794825UR auprès de la SA La Médicale de France en sa qualité de locataire.  

Ce véhicule s'était engagé dans la voie de gauche pour prendre l'intersection situé au restaurant Loula et Rémi.

Il retient que la preuve, par la société Gaches chimie, de la perte de ses fournisseurs en exclusivité n'est pas rapportée.

Alain a confirmé que c'était à la suite de son coup de frein, provoqué par la vue du véhicule faisant demi-tour, que Mallet était parti sur le côté et s'était déporté sur la gauche ; " alors que, d'une

"aux motifs que l'incapacité permanente partielle de 60 % est constituée des séquelles d'un traumatisme crânien avec coma réactif associant un trauma abdominal se traduisant par une hémiparésie gauche

périodes intermédiaires) avant consolidation (23 mars 2000) est constituée au regard de la persistance pendant cette période de douleurs cervicales, du gril costal, médio-sternales et de l'omoplate gauche