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Gérard Y..., demeurant Amazonite G, Chemin non Paradis à Toulon (83200) M. Joseph H..., demeurant ..., M. Christian O..., demeurant ..., M. Manuel M..., demeurant ..., M.

Source officielle

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Annonces BODACC55 résultats

Journal officiel

Créations

BAUMGAERTNER, Amandine Christiane Chantale, GÉRARD

SIREN 991754136Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

10/10/2025

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Créations

GÉRARD, Chloe Christiane, CHIBANI

SIREN 928763937Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

02/02/2025

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Radiations

Gerard, Madeline Christiane, Gerard

SIREN 891972168Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

08/11/2024

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Créations

Christiane&Gérard

SIREN 904860574GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

14/11/2021

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Immatriculations

CONTEXT MAZELLE, WEIBEL, CROVELLA, Christiane, Philippe, Gerard, Jean, Antoine

SIREN 343369872GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

20/05/2021

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soc

613722a1cd580146773ff5ac

Cassation

2 avril 1996

Christian, Alain J..., 2°/ le Syndicat CFTC, pris en la personne de M. Jean-Claude C..., délégué syndical comparant en personne, 3°/ le Syndicat CGC, pris en la personne de M.

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soc

613722eecd5801467740360a

Cassation

26 novembre 1997

Christian XR..., III - Sur le pourvoi n° G 96-60.375 formé par le F.F.S.C.E.G.S.A.-C.F.T.C., dont le siège est ..., représenté par M.

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soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

Christian AG..., demeurant HLM la Peau du Loup à Cessieu (Isère), 126°) M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101297

Cassation

14 novembre 2012

Gérard X...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01080

Cassation

4 mai 2011

telle qu'elle rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise pendant la durée du préavis ; que sur l'inexécution des consignes relatives à l'utilisation de la carte UTA, il est reproché à Gérard

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

Christian B..., domicilié [...] , 71°/ M.

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édure suiviec/Thérèse Gérard A

613725ffcd5801467742229a

Cassation

5 septembre 2000

Christiane, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Thérèse Gérard A.

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Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b55

Appel

24 mars 2003

DU 24 Mars 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Gérard X... C/ S.A. ADDE Hélène G. RG N : 01/00870 - A Y... Y...

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7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008184891

Admin. suprême

30 juillet 2003

Christian P, demeurant ...

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Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf4c

Appel

25 novembre 2008

L No 2008 / Rôle No 07 / 18496 Christian X... C / SCPI EPARGNE FONCIERE Guy C...

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e47319cdc6046d47c382ea

Commerce

7 juillet 2025

peuple français Jugement du 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 012993 Débiteur(s): [L] [X] (SASU) [Adresse 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Liquidateur : Me Christian

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TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e473d6cdc6046d47c38ed5

Commerce

7 juillet 2025

[Z] [N] [Adresse 1] Représentant(s) : EN PERSONNE Liquidateur : Me Christian RIPERT [Adresse 2] Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que

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civ1

6137218fcd580146773f4cbc

Cassation

17 décembre 1991

Gérard, Raymond, Christian C., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1989 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de Mme Murielle A. divorcée C., défenderesse à la cassation ;

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civ3

613721cdcd580146773f782c

Cassation

5 janvier 1993

Pierre B..., demeurant ..., 98/ Mme Christiane B... épouse C..., demeurant àruey-Les-Surance (Vosges), 108/ M. Gérard B..., demeurant ..., 118/ M. René B..., demeurant ..., 128/ M.

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civ2

613722fccd58014677404073

Cassation

9 décembre 1997

Gérard A..., demeurant ..., 2°/ M.

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5 SS

CETAT:CETATEXT000007781011

Admin. suprême

28 novembre 1990

Christian XW..., demeurant ... de Monaco à Adge (34300) ; - n° 113 085, présentée par M.

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Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e06

Appel

28 janvier 2016

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours

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Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9166a

Appel

27 mai 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 19 février 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

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Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df1

Appel

23 décembre 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 8 octobre 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine

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