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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000046433406
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION AU SEIN DE LA SOCIETE SARVAL RHONE CUIRS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052322461
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de COMPIEGNE CREPY CUISE ESTREES ST DENIS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10686
1 décembre 2021
1 décembre 2021
et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes,
Source officielleKALI
KALITEXT000051910347
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Accord du 2 avril 2025 relatif aux salaires minima dans les entreprises des industries des cuirs et peaux à partir du 1er novembre 2024
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100321
20 mars 2014
20 mars 2014
éligible à la protection par le droit d'auteur et en définissent l'originalité par la combinaison des éléments suivants : (1) un empiècement composant l'empeigne comportant une lanière de serrage en cuir
Source officielleChambre civile 1
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le 16 et le 31 mai 2023 le véhicule qui affichait 91 248 kms a été remisé au garage Le Cunff et différentes prestations ont été réalisées (changement de pièces et contrôles divers) à raison de difficultés
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40772681ed727f2a4245a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON représentée par Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 502 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [U] [Y], demeurant 22 rue Lavoisier - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f672c
5 avril 2024
5 avril 2024
En l'espèce, la déclaration d'accident du travail indique que le 26 octobre 2020 à 8h30, Mme [M] aurait ressenti une douleur vive à l'épaule gauche alors qu'elle faisait du tri de pièces de cuir.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104699_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
que le bénéfice du crédit d'impôt recherche est ouvert sur le fondement de ces dispositions aux entreprises qui exercent une activité industrielle dans le secteur du textile, de l'habillement et du cuir
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65af6983b6c6260008b5313c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme [K] [W] a refusé la livraison le 29 octobre 2020 indiquant "refus de la commande, de nombreux défauts apparents : - cuir non tendu, - défaut sur le cuir lui-même, - pieds avec des coups et rayures
Source officielle2ème chambre
DTA_2106446_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
l'application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentés par Me Lacroix, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2604632_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce compte-rendu d’examen médico-légal fait également état d’un « placard cicatriciel ancien à la face postérieure de la racine de chaque cuisse de 20 centimètres de haut correspondant aux séquelles de
Source officielleKALI
KALITEXT000005684279
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Convention collective nationale de travail de l'industrie des cuirs et peaux du 6 octobre 1956. Etendue par arrêté du 27 octobre 1961 JORF 18 novembre 1961.
Source officielleKALI
KALITEXT000005651574
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Convention collective nationale du commerce des cuirs et peaux bruts du 1er avril 1982. Etendue par arrêté du 18 novembre 1982 JONC 6 janvier 1983.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593deaaacbea0fe68a0f1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
S'agissant de l'absence de volant en cuir et de lame de carbone sur le pare-chocs, ces éléments, bien qu'énumérés par la brochure commerciale du véhicule, ne le sont pas par le bon de commande.
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfe
6 septembre 2011
6 septembre 2011
né le 28 Mars 1936 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Sabine BESSON, avocat au barreau de LYON Madame Yvette Z...
Source officielle4ème chambre
DTA_2403227_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
période du 1er janvier 2005 au 30 juin 2008, l’inspecteur en charge de son dossier a reconnu qu’elle remplissait les conditions d’éligibilité au crédit d’impôt recherche du secteur textile-habillement-cuir
Source officielleKALI
KALITEXT000053748350
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Accord du 8 décembre 2025 relatif à la mise en œuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (secteur industries de la maroquinerie, secteur industrie des cuirs et
Source officielle1ère Chambre
65321b619e4ea48318f5b04d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
à [Localité 14] (49) [Adresse 3] [Localité 8] Madame [S] [I] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 14] (49) [Adresse 3] [Localité 8] ayant pour avocat Me Stéphanie PROVOST-CUIF
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
Vases, statuettes et décors de table exécutés en verre, services de table, services à liqueur, services à fruits, à glace ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Source officiellePage 32 sur 276