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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2301499_20241114
14 novembre 2024
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
soc
6137233ccd5801467740732b
20 janvier 1999
X..., exploitant d'un terminal de cuisson, la cour d'appel a énoncé que ni le syndicat d'employeurs et de travailleurs de la boulangeire industrielle de la région Haute-Loire, ni celui des terminaux de
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01452
16 octobre 2019
V... a été engagé en qualité de chef de cuisine par la société Bussy Saint-Georges Marne-la-Vallée à compter du 12 avril 2011 ; que le fonds de cette société placée en liquidation judiciaire ayant été
civ3
613724d9cd58014677418dc9
28 novembre 2006
manifestement qu'ils soient destinés à l'usage effectif de domicile principal de la bénéficiaire de la reprise invoquée qui est actuellement locataire d'un studio comprenant une entrée, un séjour avec coin cuisine
6137210bcd580146773f082e
19 juillet 1989
à compter du 1er janvier 1982 par la SCI Buisson Garembourg, à la suite d'une annonce passée dans le journal Paris-Normandie, pour "gardiennage château, homme toutes mains, femme entretien, service cuisine
613721cdcd580146773f7847
2 février 1993
Acacias à Epinay-Sur-Seine (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 5 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Montmorency (section encadrement), au profit de la société CMB Maxi Cuisine
6137219fcd580146773f54cd
20 novembre 1991
attaqué (tribunal d'instance de Marseille, 15 novembre 1989), statuant en dernier ressort, que, chargée de la fourniture et de la pose d'un revêtement synthétique sur le sol et le plan de travail de la cuisine
613722ebcd580146774033ba
16 juillet 1997
X... a été engagé le 20 mars 1992 en qualité de commis de cuisine par la société La Provençale; que le contrat de travail a été rompu le 24 décembre 1992 ; que M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C300128
19 février 2026
attaqué (Versailles, 29 janvier 2024), la société Tipaza (le maître de l'ouvrage) a confié à un entrepreneur, assuré auprès de la société Allianz IARD (l'assureur), des travaux de rénovation de la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00371
9 avril 2026
[D] a été engagé en qualité de chef de partie cuisine le 7 janvier 2020 par la société Family and Co suivant contrat à durée déterminée du 11 février au 12 novembre 2020 comportant une période d'essai
613720a2cd580146773ecbe3
11 juin 1987
X... a été engagé, au mois de juillet 1972, en qualité d'apprenti cuisinier par la société "Aux Trois Rois" qui exploite un hôtel restaurant, adhérent de la chaîne hôtellière "les logis de France" ; qu'il
Pôle 5 - Chambre 3
5fda0c6a49a0874f2222f9e6
9 octobre 2019
Elle mentionne : 'Il n'y a aucune activité propre de cuisine.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100470
3 mai 2018
Le lieu de passage de la tuyauterie gaz du rez-de-chaussée aux étages est à revoir, le robinet gaz d'alimentation de la plaque de cuisson n'est pas accessible suite à la cuisine incorporée (il aurait dû
2ème Chambre
62833c245a52a8057d99182b
16 mai 2022
Le bail mentionne toutefois au titre de la clause de travaux que le carrelage de la cuisine et de la salle de bains est défectueux et qu'une plaque de cuisson devra être installée.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00009
21 février 2017
dans le restaurant [...] étaient les conserves de [...], interdites de commercialisation, n'est pas rapportée ; que le procès-verbal indique que des conserves en bocaux ont été retrouvées dans la cuisine
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200455
24 mars 2016
[B] [L] travaillait pour la SARL Walnut Grove en qualité de second de cuisine au restaurant « [Établissement 1] » depuis le 25/08/2006 soit depuis moins de trois mois.
4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a1d
18 avril 2024
Sur les responsabilités Il résulte de l'expertise que sont implantés d'un côté de la cuisine les pianos de cuisson, dont les plaques de grillades, surmontées des hottes aspirantes avec un faux plafond
Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93312
24 mai 2016
et chef de cuisine comme en témoignent les attestations de ses anciens employeurs.
4ème chambre 2ème section
686428390bb2f8a66ca6027d
1 juillet 2025
[I] et Mme [G] ont contracté auprès de la SAS COMETE CUISINE pour l'achat d'une cuisine.
CHAMBRE SOCIALE B
603281c8a8b6f5b5a0efae7d
19 janvier 2018
Pourrait occuper le poste de cuisson de charcuterie sous réserve de l'aménagement du poste déterminé dans le courrier ci-joint'.
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