CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

50 571 résultats pour « Fabbiani »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723cbcd5801467740e3d3

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Tric, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X..., les conclusions

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007786506

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat aux Conseils et celui de la SOCIETE "METROPOLE TELEVISION", déclare se désister purement et simplement de sa requête ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n°

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007804295

Admin. suprême

26 juin 1992

26 juin 1992

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

686df879bdbdd86396f38fcf

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

obligations et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124001141 rendue par le Tribunal de proximité de SANNOIS le 27 Janvier 2025 Appelants : Monsieur [C] [E], représentant : Me Loredana FABBIANI

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e37

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Villien, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Château Barrault Golf de Paco X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372312cd580146774050ce

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Séné, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. X..., de Me Bruno Le Griel, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372313cd58014677405187

Cassation

21 juillet 1998

21 juillet 1998

Philippot, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61d6

Cassation

15 janvier 1992

15 janvier 1992

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCP Ecotal, les conclusions

Source officielle
CC

civ3

61372370cd58014677409cbb

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372379cd5801467740a405

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société

Source officielle
CC

civ1

6137237ccd5801467740a6df

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cassuto-Teytaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme

Source officielle
CC

soc

6137267fcd58014677426099

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Condamne la société Eram Tamdem services aux dépens ; Vu les articles 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991 et 700 du nouveau Code de procédure civile civile, donne acte à la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Source officielle
CC

civ1

61372281cd580146773fdd11

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Gaunet, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe3a6

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Desjardins, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'institut agricole

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe671

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, stipulant pour la société Homelife Les Sporades

Source officielle
CC

civ3

6137221fcd580146773fa6d1

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société GD Participations

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f5357

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Angé, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'Union de crédit pour le

Source officielle
CC

civ1

613721a2cd580146773f56f2

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'UCB, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

61372344cd580146774078da

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société J.C.

Source officielle
CC

civ1

613722f0cd580146774037cd

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Durieux, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. A..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Source officielle

Page 32 sur 2529

← PrécédentSuivant →