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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505962_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
B... a été condamné à remettre en état le terrain sis 2 rue de la Gaité à Bezons en raison de la réalisation de travaux sans respecter les prescriptions de l’autorisation d’urbanisme qui lui a été accordée
Source officiellesoc
613720facd580146773eff7d
11 juillet 1989
11 juillet 1989
(Seine-et-Marne), 3°/ de Monsieur Jean-Louis B..., demeurant La Gaité, ..., 4°/ de Monsieur Claude D..., demeurant Bel Air, Tremereuc (Côte-du-Nord), 5°/ de Monsieur Yannick E..., demeurant appartement
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217093
30 novembre 2005
30 novembre 2005
délivrance ; que le même sous-chapitre dispose que cette cotation forfaitaire exclut toute autre cotation, sauf exceptions expressément prévues ; Considérant qu'en estimant que les prélèvements gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517997_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est remplie, dès lors qu’il souffre d’un cancer gastrique diagnostiqué en août 2025, qu’il va subir en octobre 2025 une opération consistant à extraire son
Source officiellecr
61372616cd58014677422d6e
23 novembre 1999
23 novembre 1999
effectuait une visite auprès du patient le matin et le soir ; qu'elle notait que l'abdomen du patient était fortement gonflé mais ne remettait pas en cause le diagnostic qui était alors un problème gastrique
Source officielle3ème chambre
DTA_2100017_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Souffrant d'obésité morbide, il s'est fait poser un anneau gastrique en 2004.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0302DEC005244299
2 mars 2000
2 mars 2000
complexité de l'affaire, du comportement des parties et des autorités concernées, ainsi que de l'enjeu du litige pour l'intéressé (voir notamment l’arrêt Süßmann précité, p. 1172-1173, § 48, et l’arrêt Gast
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
13 octobre 2009
Entre novembre 2004 et mai 2005, elle a été soignée pour des problèmes gastriques, puis lombaires, ensuite pour une boiterie qui a mis en évidence une fourbure.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01291_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
mauvaise manipulation de l'appareil " Ligasure ", utilisé afin de réaliser l'hémostase et le sectionnement des tissus, soit d'une manipulation trop violente de ceux-ci pendant la création du tube gastrique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0725JUD004818799
25 juillet 2002
25 juillet 2002
Se référant à l'affaire Gast et Popp c.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
660d99ea68a27ab7ee5dc2e8
3 avril 2024
3 avril 2024
hospitalisée le 19 juillet 2011 au sein de la Clinique [9] de [Localité 3] et subissait une opération de gastrectomie le 20 juillet 2011 réalisée par le docteur [V] suite à un diagnostic de cancer gastrique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC003273721
22 novembre 2022
22 novembre 2022
reasonableness of the length of proceedings under Article 6 § 1 is whether the result of Constitutional Court proceedings is capable of affecting the outcome of the dispute before the ordinary courts (see Gast
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
696a2273cdc6046d47830dde
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bobigny sous le numéro 437 515 323, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Raphaëlle BOULLOT GAST
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502073_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D..., représentée par Me Gast, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 10 mars 2025 par lequel le préfet de la Gironde
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505915_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
B A, représenté par Me Gast, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301349_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
causes et conséquences du bouleversement de l'économie du marché public relatif au lot 8 de l'opération de construction du conservatoire de musique et d'art dramatique situé rue Line Renaud et Loulou Gasté
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303755_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
C qui indique que les autorités espagnoles ne le nourrissaient que deux fois par jour, que cela lui a occasionné des problèmes gastriques et que, malgré ses demandes réitérées, il n'a pas été conduit à
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100933
10 septembre 2015
10 septembre 2015
déficit fonctionnel temporaire ; qu'il résulte de l'expertise judiciaire que Mme X..., âgée de 47 ans, sans antécédent, a présenté un lymphome malin à grandes cellules de haut grade de localisation gastrique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101338
21 novembre 2012
21 novembre 2012
.; qu'à partir de 2000, Jean-Marie X...avait récupéré la garde de sa fille Sandra X..., à l'âge de 14 ans, et se préoccupait de son avenir, surtout lorsque s'est déclaré en 2002 le cancer gastrique qui
Source officielle2ème chambre
DTA_2003754_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
pourtant d'une sévère dépression, l'avoir maintenue allongée plutôt que placée en fauteuil médicalisé, ce qui a porté atteinte à sa dignité et constitue de la maltraitance ; . pour avoir posé une sonde gastrique
Source officiellePage 32 sur 87