Z..., Jean-Baptiste et Michel X... et Mmes Suzie, Marie Lucie, Marie Yvette, Lucienne, Mélanie, Marie Annie et Gislène X...

  Hugo   Gijsels, ressortissants belges, et que la Commission a déclaré recevables les griefs selon lesquels leur condamnation portait atteinte à leur droit à la liberté d’expression, garantie

supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 05 JUILLET 2024 par Bernard VALEZY, Magistrat à Titre Temporaire statuant en qualité de juge du Tribunal Judiciair , assisté de Gisèle

Représentant : Me Gilles ORDRONNEAU , avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants Mme Gisèle C... veuve Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Gisèle X..., épouse, Y... s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département

Madame B..., née Jacqueline Z..., demeurant ensemble à Paris (6e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1985, par la cour d'appel de Paris (6e chambre section A), au profit de Madame Gisèle

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Y..., demeurant ...

margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s48E1953 { width:187.27pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 44117/06 by Martin and Gizela

fait une correcte appréciation de ces circonstances en fixant à neuf jours la période au-delà de laquelle la responsabilité de l'Etat est engagée ; Considérant qu'il n'est pas contesté que le navire Gisela

droit en violation des dispositions de l'article 710 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que par requête fondée sur l'article 710 du Code de procédure pénale, Gisela

Rayane AIT LAHCEN, greffier Référé numéro : 2025R01504 DEMANDEUR SA [Adresse 1] Banque Postale [Adresse 2] comparant par Me Gisèle COHEN [Adresse 3] DEFENDEUR SASU SOS FLEX [Adresse 4] [Localité 1

mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Jean, - X...Gisèle

Gisèle épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 29 mars 1999, qui, pour entrave à la libre désignation des délégués du personnel, l'a condamnée à 25 000 francs

Gisèle, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 10 septembre 1998, qui, pour escroquerie, les a condamnés, le premier, à 5 mois d'emprisonnement avec sursis

Gisèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2000, qui a rejeté sa requête en relèvement d'une interdiction du territoire français ; Vu le mémoire

ANTOINE, dont le siège est ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre civile), au profit de Madame Y..., née Gisèle

D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 03 novembre 2014, devant Mme Gisèle

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle