’article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la procédure de passation du marché public engagée par la ville de Paris pour le marché public de travaux de pose de modules de glisse

En outre, les causes anthropiques de ce glissement, dont M.

Y... avait commis une faute en ne suivant pas les conseils qui lui avaient été donnés par les études géotechniques, que le glissement de terrain avait été provoqué par les travaux de terrassement qu'il

dès lors que des travaux ont été réalisés afin d'éviter tout glissement de terrain.

d'un volume de 400 000 m3 de matériaux, d'un étouffement ou arrachage d'une surface d'environ 30 hectares de maquis minier avec de surcroît le risque de pollution du cours d'eau en aval du fait du glissement

X... de vidanger sa piscine ; que cette société a déversé l'eau de vidange en bordure de la piscine ce qui a entraîné un glissement de terrain sur la propriété voisine de M.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente-rapporteure, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, première conseillère, - M. Clément Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.

(devenues [...] , [...], [...], et [...] , [...], [...]) sont situées clans une zone d'aléas - glissement de terrain, fluage – moyens ; que les vendeurs ont par ailleurs précisé dans l'acte, « qu'un glissement

. : au départ, le mis en examen se présentait comme leur père spirituel avant de faire insidieusement glisser ce type de relations vers des rapports "amoureux" que ce dernier voulait imposer par la séduction

Vu la requête, enregistrée le 3 février 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Selarl Docteur Jean-Luc Gleizes, dont le siège est 8 rue Paul Doumer, à Grenoble (38100),

S'agissant du second glissement du 6 novembre 1995 la société AXA CORPORATE demande notamment de constater que la police TRC n'a pas été prorogée de manière à inclure les conséquences de ce glissement

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-21.046 Demandeur(s) : la société O Gliss Park et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur

[Z] et Mme [C], la société Abrinor, Mme Gleize et la société François Quecq d’Henripret, Marc Senechal, Valérie Amenigan Melard, Ambroise Bocquillin de Jenlis et Celia Gleize devant le tribunal judiciaire

cour d'appel a retenu, sans dénaturation, que ces avis, s'ils établissaient que les consorts Y... étaient informés des désordres du mur de la propriété Z..., ne faisaient pas apparaître le risque de glissement

En ce qui concerne l'aléa de grande ampleur (GA) de niveau 3 de réception de glissement de terrain (Gr3) : 10.

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 25 septembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Boyancé, représentant Mme B....