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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310122

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2023 La société Hélène

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101023

Cassation

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Michel X... et Mme Marie-Hélène B... (les consorts X...- B...) ont assigné MM. William et Jean-François X...

Source officielle
CC

civ1

60794bc59ba5988459c43e33

Cassation

25 octobre 1978

25 octobre 1978

EST DECEDEE LE 11 AOUT 1964, LAISSANT PLUSIEURS HERITIERS PARMI LESQUELS LES DEMOISELLES MARIE-HELENE ET MARIE-JOSEPHE Z... ; QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 31 JANVIER 1965, LA DEMOISELLE MARIE-HELENE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603275b6ddf794a9dada7414

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2018 A.D N° 2018/ Rôle N° 16/01006 SCI BALLM SARL SOCIETE BGA C/ SCI HELENA SCP [B] [N]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8694f

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

ARRET DU 24 JUIN 2003 NR/NG ----------------------- 02/00699 ----------------------- Héléne H.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90545

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n°: B 21-18.646 Demandeur: la société Marraine et tonton Pierre Défendeur: la société Helena et autre Requête n°: 1493/21 Ordonnance

Source officielle
CC

cr

6079a8679ba5988459c4d298

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Hélène, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 31 mars 1995, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, l'a condamnée à une amende délictuelle de

Source officielle
CC

civ1

61372172cd580146773f3d17

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., co-héritière de sa mère Marie-Augustine de C..., veuve de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

L LES CEDRES C / REUNION DES ASSUREURS MALADIE dite RAM RAM PL PROVENCE Hélène Z...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001452_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le décès d'Hélène I, qui a subi plusieurs arrêts cardiaques pendant que l'équipe médicale tentait de la réanimer, a été déclaré le 23 mars 2010 à 1 h 30.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:218

CJUE

30 mai 1989

30 mai 1989

#Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber mod Den Hellenske Republik.#Traktatbrud - national lovgivning stridende med forpligtelserne i EØF-Traktatens artikler 7, 48, 52 og 59.#Sag 305/87.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdd379a486601a06cba58a0

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Hélène Y... épouse Z... C/ Christiane Y...

Source officielle
CC

civ1

6137231acd5801467740571e

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Hélène X..., demeurant Les Seignes-du-Bas, 25450 Damprichard

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:81

CJUE

12 février 2009

12 février 2009

#Commissie van de Europese Gemeenschappen tegen Helleense Republiek.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201279_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

La société civile immobilière Sainte-Hélène, dont le gérant est M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d9

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

G : 12/ 00537 Mme Marie-Hélène X...

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67003206c34eb4cc857895ac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

HELENA [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Véronique VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1854 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005174

Admin. suprême

19 janvier 2007

19 janvier 2007

Denis A et de la Mme Hélène A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b0c

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

C/ SA ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Hélène X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007793528

Admin. suprême

6 mars 1991

6 mars 1991

Gérard X... et Mme Véronique KUHN, demeurant le Surtz, Sainte-Hélène à Castelnau du Médoc (33480) ; Mme KUHN et M.

Source officielle

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