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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX TECHNIQUE
668eda942980a82f59dbc88e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
HAUTES PYRENÉES, sise [Adresse 2] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Anne-Sophie WALLACH, Vice-présidente ASSESSEURS : M Jean
Source officielleChambre 2-5
69d2d0c3cdc6046d473d16f9
11 avril 2025
11 avril 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Jean-François Poncet, juge, et M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier.
Source officielleAudience publique de vacation
69d50127cdc6046d4766acb2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, M. Jean-François Poncet, juge, M. Yvon Donval, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleChambre 2-5
69d69da8cdc6046d478e9c2e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[B] [H], demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Jean-Yves Chabanne, avocat (A679).
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008091871
10 avril 2002
10 avril 2002
Jean-Pierre X..., demeurant ... et pour le SYNDICAT AGRHIP CFDT, dont le siège est sis ... (75950) ; M.
Source officielle9e Chambre C
61632b2a81886c8c1bac96fa
15 septembre 2011
15 septembre 2011
10/12961 [V] [B] C/ SARL QUALISSIMA Grosse délivrée le : à : -Me Roland LESCUDIER, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Florence CHEVALIER
Source officielle2ème Chambre
69f19544cdc6046d47ed6217
28 avril 2026
28 avril 2026
Toutefois, elle ne produit aucun justificatif, ni quant à l'usage du cheval, ni quant à sa propre pratique équestre.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaebd3db21cbdd8dfe9
22 mars 2011
22 mars 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Mars 2011 APPELANTS : Monsieur Jean-Louis X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01450
6 mars 2007
6 mars 2007
Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 26 avril 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y..., du chef de complicité
Source officielleChambre 2-5
69d66b29cdc6046d4786bc54
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Jean-François Poncet, juge, M. [P] Gautier, président, M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110146
5 mars 2025
5 mars 2025
[J] [S], domicilié [Adresse 2], 2°/ à l'association Jean-Baptiste Fouque, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Sevrin-Castelli, notaires associés, société civile professionnelle, dont
Source officielle2e chambre sociale
626a2f4b71469e057d789a9c
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle10/ 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007785534
9 juillet 1990
9 juillet 1990
Jean-Claude X..., demeurant ... ; M.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-5 à 14 heures 00
69d5f667cdc6046d477c9b27
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-Michel Russo, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Philippe Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre Premier Président
69f434fccdc6046d472cc34e
29 avril 2026
29 avril 2026
CONCERNÉE : Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Bernay en date du 11 Juillet 2024 DEMANDEUR : Monsieur [S] [D] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-Marc
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a113608cdc6046d47a6108b
22 mai 2026
22 mai 2026
URSSAF ILE DE FRANCE [Localité 2] représentée par Mme [D] [S] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Jean
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459700.20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 13 juillet 2021 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à payer à la SCP Gadiou Chevallier, son avocat, au titre des articles
Source officiellecr
61372537cd5801467741beaf
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Palais de Justice, à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle Jean
Source officiellecomm
61372328cd58014677406258
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Jean-Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv1
613721becd580146773f6c85
20 octobre 1992
20 octobre 1992
Jean-Louis Y..., chirurgien à la Polyclinique du Bocage, route de Saint-Quentin, Saint-Martin-des-Champs (Manche), Avranches, en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Caen
Source officiellePage 32 sur 177