- adjoint(e) au sous-directeur ; - chef(fe) de bureau ; 3° Fonctions en service déconcentré et en établissement public administratif : - directeur adjoint de politique publique ou délégué départemental ou responsable de pôle

Article R6152-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80

Code de la santé publique

L'organisation du temps de présence et d'absence des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques est intégrée dans les contrats de pôle.

Article R6152-914

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 11

Code de la santé publique

Le chef de pôle ou, à défaut, le responsable de la structure interne organise, après consultation des praticiens de la structure et sur la base du tableau de service, la prise des jours de congé sur certaines périodes de l'année en fonction de l'activité

LEGIARTI000020996899

—

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 1

—

Jean-Charles Larrieu, membre suppléant ; M. Jacques Leger, membre titulaire ; M. Marcel Retailleau, membre suppléant. b) Sur proposition de l'Association des maires de France : M.

Article 23

—

Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard, boulevard Pasteur (inclus, jusqu'à l'angle de la rue de la Gendarmerie), avenue de l'Arbre-Inférieur, ligne de chemin de fer, boulevard Jean-Baptiste-Vérany

Article Annexe II

—

doux naturels MUSCAT BEAUMES DE VENISE B 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE R 30 MUSCAT BEAUMES DE VENISE Rs 30 MUSCAT DE FRONTIGNAN B 28 MUSCAT DE LUNEL B 32 MUSCAT DE MIREVAL B 30 MUSCAT DE SAINT-JEAN-DE-MINERVOIS

Article Annexe II

—

Languedoc-Roussillon Cabardes Rs 55 Malepere Rs 55 Comité régional vins doux naturels Muscat Beaumes de Venise B 30 Muscat Beaumes de Venise R 30 Muscat Beaumes de Venise Rs 30 Muscat de Frontignan B 27 Muscat de Mireval B 30 Muscat Saint-Jean-Minervois

Article 5

—

commandant de la gendarmerie de Mayotte ; -le commandant de la gendarmerie pour la Polynésie française ; -le commandant de la gendarmerie pour Saint-Pierre-et-Miquelon ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article R6152-939

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

Code de la santé publique

écrit et précise notamment : 1° Les titres de formation et qualifications professionnelles ; 2° La nature des fonctions occupées ainsi que les obligations de service incombant au praticien ; 3° La durée pour laquelle le contrat est conclu ; 4° Le pôle

LEGIARTI000050015034

—

Dénomination et objet Programme d'innovation ALVEOLE + porté par la Fédération française des usagers de la bicyclette qui vise la mise en place d'emplacements vélos équipés et/ ou sécurisés notamment auprès de pôles d'échange multimodaux (gare ferroviaire

Article R4031-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

santé et de l'éducation thérapeutique ; 5° A la mise en œuvre des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens avec les dispositifs d'appui à la coordination, les dispositifs spécifiques régionaux, les centres de santé, les maisons de santé et les pôles

Article 706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 24

Code de procédure pénale

Des assistants spécialisés peuvent être nommés afin d'exercer leurs fonctions auprès d'un pôle de l'instruction mentionné à l'article 52-1 ou d'un tribunal judiciaire mentionné aux articles 704 ou 705.

Article D335-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 71

Code de l'éducation

Le label " lycée des métiers " permet d'identifier des pôles de compétences en matière de formation professionnelle, de certification et de coopération avec les entreprises au sein d'une filière professionnelle ou d'un territoire.

Article Annexe

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Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Sainte-Clotilde. Maison de l'avocat, 24, rue Jean-Cocteau, 97490 Sainte-Clotilde. Palais de justice, 35, boulevard du Général-de-Gaulle, BP 447, 97200 Fort-de-France.

Article Annexe 23

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Rue de Sous-le-Bois jusqu'à la rue Jeanne-d'Arc. Rue Jeanne-d'Arc, du numéro 69 au numéro 61. Limite nord des parcelles AE 15 et AE 230. Limite est des parcelles AF 9 et AF 680. Rue des Tulipes, du numéro 58 au numéro 2.

LEGIARTI000032551013

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massues Lyon 69 Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône 69 Centre hospitalier de Tarare Tarare 69 Centre régional Léon Bérard Lyon 69 Hôpital privé mère enfant Natecia Lyon 69 Clinique du Parc Lyon 69 Hôpital privé Jean

Article Annexe Ib

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COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N° 1 : C1-1.

Article D222-1-I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 68

Code de l'environnement

Pour l'établissement des facteurs d'émissions, le maître d'ouvrage recourt aux facteurs d'émissions déterminés par le “ pôle de la coordination nationale sur les bilans d'émissions de gaz à effet de serre ” mentionné à l'article R. 229-49 du code de l'environnement

Article R6152-504

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 30 > 43

Code de la santé publique

et les assistants spécialistes des hôpitaux exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention ou assurent des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l'établissement, sous l'autorité du chef de pôle

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