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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

907 résultats pour « Jean-Baptiste BLANC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R232-41-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 50

Code du sport

apparaître la différence entre le taux d'hémoglobine et le taux de réticulocytes, dénommé " Off-score j) Distribution des globules rouges avec déviation de standard ; k) Fraction de réticulocyte immature ; l) Plaquettes ; m) Leucocytes (globules blancs

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Auxy, Bouzy-la-Forêt, Ingre, Jouy-le-Potier, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Ay, Saint-Jean-de-la-Ruelle,

Article Annexe 39

—

Rue Jean-Cocteau du numéro 1 au numéro 17. Rue Renoir du numéro 2 au numéro 12. Rue Seurat n° 1. Limite ouest de la parcelle AE 250 incluse.

Article Annexe

—

Institut national d'histoire de l'art 7 7 ComUE Lyon Saint-Étienne 3 3 Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive 3 3 Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François

LEGIARTI000051471575

—

Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes Université Gustave Eiffel Université Paris-Saclay Université Sorbonne Université Université Toulouse 2 Jean

LEGIARTI000032711150

—

92 Hôpital Foch Suresnes 93 Hôpital européen de Paris La Roseraie Aubervilliers 93 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois 93 Centre médico-chirurgical Floréal Bagnolet 93 Hôpital Jean

Article ANNEXE

—

Orsay. 91477 Palaiseau. 91479 Paray-Vieille-Poste. 91494 Le Plessis-Pâté. 91521 Ris-Orangis. 91534 Saclay. 91538 Saint-Aubin. 91549 Sainte-Geneviève-des-Bois. 91552 Saint-Germain-lès-Arpajon. 91560 Saint-Jean-de-Beauregard

Article Annexe V

—

Cette séquence sera clôturée par un examen "blanc". 1 h 00 QCM "blanc" .

LEGIARTI000050943833

—

Rochefoucauld-en-Angoumois (16281) ; Rouillac (16286) ; Ruelle-sur-Touvre (16291) ; Ruffec (16292) ; Saint-Amant-de-Boixe (16295) ; Saint-Séverin (16350) ; Vars (16393) ; Villebois-Lavalette (16408). 17 - Charente-Maritime Rochefort (17299) ; Saint-Jean

Article Annexe I

—

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

Article Annexe 1

—

BORDEAUX BORDEAUX 33 BLAYE LIBOURNE BOURGES 18 SANCERRE BOURGES BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 LA CHATRE CHATEAUROUX BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX BOURGES 36 LE BLANC

Article 2

—

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Grande Maison de blanc. Grands Vins (Française des). Hurel-Dubois. Hydro-Energie. Ile-de-France pharmaceutique. Immobilière Mallet. Immobilière participation (S.I.P.). Liotard. Matériaux Service. Méditerranée (Forges et chantiers). Mic.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Agents exerçant des missions de sûreté, affectés au tunnel sous la Manche, à Lille TGV et à gare du Nord ou agents exerçant des missions de contrôles des matières dangereuses, affectés au tunnel du Fréjus ou au tunnel du Mont-Blanc. 26.

Article 6-1

—

Cette bande comprend un dispositif rétroréfléchissant blanc rectangulaire. Balise J7. Manche à air indiquant l'endroit où souffle fréquemment un vent latéral violent ainsi que l'intensité et la direction de celui-ci.

Article 55-22

—

Sur le tapis, les numéros 2,7 et 12 sont blancs, les numéros 3 et 8 sont rouges, 4 et 9 sont jaunes, 5 et 10 sont verts, 6 et 11 sont noirs.

Article D645-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 06 > 51

Code rural (nouveau)

I. ― Le volume complémentaire individuel mentionné au c du II de l'article D. 645-7 peut être fixé pour des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles ou des vins blancs

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

bateau qui pêche avec des filets, lignes, chaluts ou autres engins de pêche réduisant sa capacité de manœuvre, à l'exclusion de bateau qui pêche avec des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc

Article ANNEXE

—

Montagnole. 73164 Montcel. 73179 La Motte-Servolex. 73182 Mouxy. 73193 Ontex. 73208 Pugny-Chatenod. 73210 Puygros. 73213 La Ravoire. 73222 Saint-Alban-Leysse. 73225 Saint-Baldoph. 73228 Saint-Cassin. 73243 Saint-Jean-d'Arvey

Article 1

—

de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet

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