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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 6
5fdb460daf3cbc23dcafc920
26 mars 2019
26 mars 2019
Représentée par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6036c61d4673e864f087db99
3 septembre 2015
3 septembre 2015
demeurant au [Adresse 2] [Localité 4]Y (SUISSE) Représenté par Me Dominique DUMAS de la SCP DEGROUX BRUGERE & ASSOCIES - DBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0386 Ayant pour avocat plaidant : Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857e4
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85824
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85825
4 juillet 2001
4 juillet 2001
Cité Gabriel Péri Immeuble 5 Appartement 218 93200 SAINT DENIS 3°) Monsieur Seeryram Y... 21 Rue Jean-Baptiste Corot 95140 GARGES LES GONESSES 4°) Madame Mannana Z... 45 Rue Louis
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b595
8 avril 2008
8 avril 2008
- Baptiste BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur C..., agissant en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la SA SOTRAME, domicilié 10 rue Alsace Lorraine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ee
27 août 2020
27 août 2020
Ayant pour avocat Me Jean-Baptiste CHICHERY, membre de la SELARL AACG, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241324607248 S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre Cab2
68e409f6681ed727f2a449b1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
exercice représentée par Maître Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE CPAM DES BOUCHES DU RHONE, dont le siège social est sis 29 rue Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c0
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Jean-Luc X... C / Aimé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce58
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Jean-Luc X... C / Aimé Z...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302651_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Mme A, professeure de classe normale était affectée depuis 2019 au Lycée Jean Baptiste de Baudre à Agen, dans l'Académie de Bordeaux.
Source officielle1ère chambre civile A
6163231e3dbed56e5e2c2fb7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Le modèle Lila de la société RODET présente une coque de chaise en anthracite et non en bois, la présence dans le dossier d'un demi-cercle creux surmonté de deux arcs de cercle, la partie droite du demi
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb89
17 avril 2024
17 avril 2024
6] et la [Adresse 7] à [Localité 5] représenté par la Selarl AJAssociés agissant par Mes [J] [W] et [C] [H], administrateurs judiciaires [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f349
11 septembre 2009
11 septembre 2009
Madame Aurèlie E... épouse D... ... 43170 SAUGUES représentés par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour ayant pour avocat Me GUIEU Philippe, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Jean
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110151
8 mars 2017
8 mars 2017
que le notaire a procédé à une vérification de l'origine de propriété ; qu'au contraire, le projet de partage dressé en 2007 par Me [V], notaire à l'ILE ROUSSE, à la suite du décès de Jean
Source officielleCour d'Appel
S.A. SUISSE ACCIDENTSc/Synd
6253ca0abd3db21cbdd89e39
5 février 2007
5 février 2007
Baptiste Langlet 51100 REIMS Epoux Rachid Y... ... 51100 REIMS Monsieur Alain Z... ... 51400 BOUY Monsieur Jean-Louis A... ... 02570 CHEZY SUR MARNE Monsieur Joseph Q... ... 08140
Source officiellePôle Civil section 1
67f58d66bbf04ef7857c2456
7 avril 2025
7 avril 2025
Baptiste ROYER de la SELARL ROYER AVOCAT, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Rue du Général Giraud-93150 LE BLANC MESNIL Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Deny
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20e28c4cf860008dff52c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - toque : A0785 INTIMES Monsieur [I] [T] né le 23 Janvier 1958 à [Localité 16] (92) [Adresse 1] [Localité 12] Représenté par Me Jean-Baptiste MORILLOT
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0b6
25 novembre 1997
25 novembre 1997
en écritures privés, le 19 juin; qu'en rejetant l'exception de prescription, motif pris de l'existence de son précédent arrêt du 19 janvier 1995, sans avoir constaté le caractère définitif de ce dernier
Source officiellePage 32 sur 37