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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b487
29 février 2008
29 février 2008
Le 20 octobre 2006 Madame Danièle Y..., Madame Jeanine X... veuve Y..., Madame Michèle Y... épouse Z... et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401635_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 9 janvier 2025, le centre hospitalier intercommunal du massif des Vosges, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d4
13 mai 2014
13 mai 2014
2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉ : Monsieur Roger Y... né le 12 Janvier 1950 à ROZ LANDRIEUX (35120) ... 35350 ROZ LANDRIEUX Représenté par Me Catherine JEANNESSON
Source officielleChambre 3
DTA_2203142_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Jeandon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e34894f7f4d2e0a8f3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Caroline JEANNOT - #B0594 représenté par Me Caroline JEANNOT - #B0594 DEFENDEUR M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60043
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Défendeur(s) : la société Jeannin automobiles Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 60043
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-67532
12 octobre 2004
12 octobre 2004
font-family:Arial; font-size:8pt; vertical-align:super } Résolution ResDH(2004)66 relative à l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme du 14 février 2002 (Règlement amiable) dans l'affaire Jensen
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c552
17 octobre 1989
17 octobre 1989
Jeannine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 28 octobre 1988 qui, pour infraction au Code des débits de boissons, l'a condamnée à 3 000 francs d'amende avec
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc28
7 février 1980
7 février 1980
JEANINE, QUI AVAIT ETE A SON SERVICE, ET QUI N'AVAIT PAS ACCEPTE DE PASSER A CELUI DU CENTRE HOSPITALIER, DIVERSES INDEMNITES, AU MOTIF QUE SON CONTRAT DE TRAVAIL N'AVAIT PAS SUBSISTE AVEC LE CENTRE ET
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f636cdc6046d474c535f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Pierre NESSELER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f699cdc6046d474c5a19
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c7f71ecdc6046d474c6352
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80061cdc6046d474d1ab5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80187cdc6046d474d2ec2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Alain HELLENTHALER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80d2acdc6046d474e05dd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur, [S] NESSELER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80d6fcdc6046d474e0a9a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur Pierre NESSELER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80e0bcdc6046d474e151d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Juges présents lors des débats et du délibéré : Madame Carine JEANNIN président, Madame Stéphanie RECEVEUR, Monsieur, [J] NESSELER, juges. Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007921124
8 janvier 1997
8 janvier 1997
Article 2 : Les demandes présentées devant le tribunal administratif de Bastia par Mmes Jeanine Z..., Marie-Françoise Y..., Jeanne Marie Thérèse X..., Marie-Claude A... et MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2600343_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet des Vosges a refusé de lui délivrer une carte de résident de dix ans ; 2°) d’enjoindre au
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d463
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président - Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller - Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à
Source officiellePage 32 sur 371