ni aucune contradiction, l'éditeur des services en cause avait méconnu les prescriptions de l'article 2-10 des conventions des 6 et 20 janvier 2021 relatives à la maîtrise de l'antenne et en mettant en

Paris, 4 / de Mme Laurence YB..., demeurant ..., 5 / de Mme Kim Anh ZW..., demeurant ..., 6 / de M.

Antoine YD..., demeurant ..., 9 / de Mme Sylvie YG..., demeurant 9, place de l'Eglise, 57300 Hagondange, 10 / de Mme Christine YE..., demeurant ..., 11 / de M.

Le lycée Professionnel Antoine [G] et l'agent judiciaire de l'Etat soutiennent en réponse que le lycée Antoine [G], qui est un établissement public à l'encontre duquel des condamnations ont été prononcées

) ne s'est pas opposé à la déclaration de travaux présentée par la Société française de radiotéléphonie (SFR) en vue de la construction d'une antenne relais de téléphonie mobile au lieu-dit Brumas, sur

Madame Pascale F.... épouse A... agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Camille, Antoine, Grégoire, Charles. représentés par la SCP G...

Il ressort du plan de zonage du plan local d'urbanisme de la commune de Romenay que l'antenne relais projetée par la société Orange s'implante en zone UXc.

2025 N° RG 24/02438 N° Portalis DB3R-W-B7H-ZLAI N° Minute : 25/69 AFFAIRE [D] [Z] Copies délivrées le : DEMANDEUR Monsieur [D] [Z] [Adresse 1] [Localité 8] Comparant et assisté par Me Antoine

PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises du NORD, en date du 14 janvier 1998, qui, après condamnation d'Antoine

procédure suivante : La SCI Finanz a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler l'arrêté en date du 16 novembre 2015 par lequel le maire de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a accordé à la SA HLM Antin

A l’audience, la SA ANTIN RESIDENCES, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes, a actualisé celle relative à l'arriéré de loyers à la somme de 3154,16 euros.

A l’audience, la SA ANTIN RESIDENCES, représentée par son conseil, a maintenu ses demandes, a actualisé celle relative à l'arriéré de loyers à la somme de 4311,75 euros.

Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 05 Janvier 2011, enregistrée sous le no 20 207 ARRÊT DU 03 Avril 2012 APPELANT : Monsieur Laurent

que Madame X... ne produit pas d'acte de reconnaissance de son père ou d'éléments de possession d'état d'enfant datant de la minorité de l'intéressée ; qu'ainsi, si la nationalité du père prétendu, Antoine

l’arrêté du 3 octobre 2025 par lequel le maire de la commune de Hautmont s’est opposé à sa déclaration préalable déposée en vue de la modification d’une station relais par le remplacement de trois antennes

Mademoiselle X... a mis en cause la responsabilité de Monsieur Bernard Y..., représentant légal de son fils Antoine et la Compagnie AXA ASSURANCES.

Le Plu2 rue Léon Lalanne 40000 Mont de MarsanAT 736 PENA TAURINE A LOS TOROS 2 rue Léon Lalanne 2 rue Léon Lalanne 40000 Mont de MarsanAT 790 ANTOINE-CASTAING Sidonie2 bis rue Montluc7 rue Montluc 40000

de Radiotéléphonie, aux droits de laquelle se trouve la SAS HIVORY, un contrat daté du 1 er avril 1998, de mise à disposition d'un emplacement au profit de cette dernière, destiné à accueillir une antenne

INTIMES : Syndicat INTERCOMMUNAL DU DOMAINE D ALZITONE pris en la personne de son président en exercice domicilié ès qualité au dit siège Mairie de GHISONACCIA 20240 GHISONACCIA assisté de Me Antoine

En conséquence, la demande de la société ANTIN RESIDENCES aux fins de constat de résiliation du bail pour défaut de paiement des loyers est recevable.