Lionel X... est prévenu d'avoir à BORDEAUX et en tous cas sur le territoire national le 16 octobre 2007 et depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait trois paires de lunettes et ce au préjudice

alimentaire à 107, 71 € puisque sa mère supporte pour elle des frais de scolarité dans un lycée professionnel, des frais de demi-pension, que Leïla ne perçoit aucune rémunération, qu'elle porte des lunettes

expositions accidentelles, en l'occurrence 128 heures 15, les procédés de travail utilisés et les moyens de protection collective et les équipements de protection individuelle utilisés, en l'occurrence : lunette

expositions accidentelles, en l'occurrence 128 heures 15, les procédés de travail utilisés et les moyens de protection collective et les équipements de protection individuelle utilisés, en l'occurrence : lunette

salarié de sa demande en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur, après avoir constaté que l'employeur avait distribué des équipements de protection individuelle (EPI), en l'occurrence des lunettes

Elle a indiqué que les lunettes de [R] [C] étaient tombées dans l'escalier très pentu, mesurant 4 mètres, ne disposant ni d'une porte ni d'une barrière de sécurité pour le signaler, et que [R] [C] avait

, pour les années 1987 à 1996 ; 2) la taxe foncière, la taxe d'habitation et l'acte de propriété au nom de Monsieur X - Les Garrigons - Tour de Farges - 34400 Lunel-Viel, pour les années 1996 à 2011 ;

société), dont le siège est [...] en République fédérale d'Allemagne et qui dispose d'une succursale établie à [...] sur le territoire de la Confédération suisse, exploite deux bateaux de croisière (Luna

atteinte n'est pas disproportionnée lorsque, eu égard au droit à la preuve de toute partie en procès, elle se réduit, dans ce but et comme en l'espèce, à la simple constatation de l'absence de port de lunettes

Il ressort des pièces du dossier que, le 22 juillet 2025, des agents de police se sont rendus dans un magasin parisien, en raison d'un vol de paires de lunettes par une femme et deux hommes.

C... ne démontre en effet pas que les lunettes qu'il portait étaient la propriété de la société Turchi ou, si tel était le cas, qu'elles étaient non conformes à la réglementation en vigueur et ne précise

C... d'une partie de ses lunettes, sans plus de précision ; que la partie civile reproche au personnel des deux établissements successifs dans lesquels avait été admise sa mère, de n'avoir pas pris des

- le refus de mise à disposition de ses lunettes de vue le prive du droit de disposer d’un matériel médical requis par une pathologie, ce qui l’empêche, au demeurant, de lire et de regarder un écran.

l'arrêté du 28 avril 2017 relatif à l'information de l'assuré social ou de son ayant-droit sur les conditions de vente des produits et prestations d'appareillage des déficients de l'ouïe et d'optique-lunetterie

les investigations opérées par la brigade nautique de Papeete, que la lumière d'un phare sous-marin immergé dans des circonstances identiques à celles qui existaient au moment de l'accident (nuit sans lune

modifié par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [L] [G] Me Benoît LUNEAU

DBV3-V-B7J-XPGC ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [W] [N] Me Benoît LUNEAU

X..., engagé le 2 décembre 1970 par la Société meusienne de lunetterie (SML), a été licencié le 10 avril 2000 dans le cadre d'une procédure de licenciement collectif pour motif économique ; que le plan