Lozère Mende Ressort du tribunal judiciaire de Mende. Vaucluse Avignon Ressort du tribunal judiciaire d'Avignon. Carpentras Ressort du tribunal judiciaire de Carpentras.

Article Annexe

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Autorité de santé Présidence du collège Institut national de la recherche agronomique Présidence Institut national de la santé et de la recherche médicale Présidence Institution nationale publique mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail (Pôle

LEGIARTI000050802667

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d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné 12 % Activités des ménages en tant qu'employeurs ; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre Sans objet, ce secteur ne Source des données : Pôle

Article Annexe Pas-de-Calais à Savoie

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ville A 1 30 points Direction départementale des territoires du Bas-Rhin FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Adjoint au chef de service en charge de la politique de la ville A 1 20 points Chef du pôle

Article Annexe

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ZA de Courtabœuf, 1, rue de Terre-Neuve, bâtiment B, 91940 Les Ulis. 31 décembre 2010 BURGEAP pôle conseil (ex-CAPSIS Environnement). 27, rue de Vanves, 92772 Boulogne-Billancourt. 31 décembre 2010 CETE APAVE Sud-Europe.

LEGIARTI000049355013

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Toutefois, dans le cas où l'unité urbaine pôle du bassin de vie compte plus de 30 000 habitants, celui-ci est découpé en unités plus petites, le canton-ou-ville (appelé également pseudo-canton).

Article Annexe III

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Pôles et aires de puissance - La Chine littorale - La Californie Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples géographiques locaux ou pris dans l'environnement régional. 4.

Article Annexe II

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La France dans la mondialisation - La présence française dans le monde. - La France, pôle touristique mondial. - Paris, ville mondiale.

Article Annexe 2

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AT 4003 Expert cadrage macroéconomique, pôle CSLP (cadre stratégique de lutte contre la pauvreté). 14 710 Sénégal.

Article 2

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infrastructures affectées au transport public urbain de voyageurs, au moyen d'un métro automatique de grande capacité en rocade qui, en participant au désenclavement de certains territoires, relie le centre de l'agglomération parisienne, les principaux pôles

Article Annexe

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Le gestionnaire de paie peut exercer dans différents contextes : moyenne ou grande entreprise, société de service de gestion de la paie ou cabinet d'expertise-comptable (pôle social).

LEGIARTI000050186673

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de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur de l'appui au pilotage et des ressources Le sous-directeur du pôle

Article R6152-404-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 86

Code de la santé publique

Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article R6152-508-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87

Code de la santé publique

Article L5842-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code général des collectivités territoriales

du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle

Article (80 à 89)

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Mendès France D 1235 AMIENS Boulevard du Port d'Aval AMIENS 80 Avenue Salvador Allende D 1235 AMIENS Boulevard des Fédérés AMIENS 80 Boulevard de Châteaudun Avenue du 14 Juillet 1789 AMIENS

LEGIARTI000032885943

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Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de

Article 1

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323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle

Article Annexe II

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49 Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle

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