exploitation jusqu'au 14 février 2016, et que la Sas [...] ne pouvait donc libérer la partie des locaux correspondant à l'occupation de son sous-locataire, la Sas Alma automobiles, qui de son propre fait se maintenait

stipulaient que la mise à disposition du matériel s'accompagne d'une mise à disposition du personnel de conduite placé sous la direction, le contrôle et la responsabilité du locataire "en dehors du fait de maintenance

en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société SEG, société d'entretien général, société à responsabilité limitée venant aux droits de la MSI, Maintenance

lever les réserves ; que cette volonté d'accepter définitivement l'ouvrage sans réserve résultait, de surcroît, de la prise de possession de l'ouvrage accompagnée de la passation d'un contrat de maintenance

Citroën Automobiles (PCA), alors, selon le mémoire, que : 1 / le juge d'instance qui relève d'une part que le salarié exerce depuis le 1er Juillet 1997 la fonction de technicien expérimenté en maintenance

. ; Mme Y..., aussi témoin, a déclaré qu'elle maintenait ce qu'elle avait dit au tribunal, devant lequel elle avait précisé que le jour des faits Philippe X... était arrivé au dépôt de la société, au volant

dire que Mme X... avait droit à une indemnité de préavis égale à deux mois de commissions ; qu'en statuant ainsi, alors que, dans ses conclusions, la SDI contestait avoir donné un tel accord et maintenait

sont de simples locaux d'appoint ; que la possibilité de fabrication dans l'atelier reste totalement sporadique, voire anecdotique : en effet, l'activité de la société SGP étant principalement la maintenance

des sièges sociaux à la même adresse ou très voisins que certaines directives avaient vocation à s'appliquer aux quatre sociétés et que la société Technodyne assurait pour la société Vanatome la maintenance

bail ; que l'arrêt énonce que, déjà en 1987, des travaux importants s'imposaient et que les bâtiments auraient dû faire l'objet de travaux confortatifs et correctifs notables en complément de la maintenance

romana, qui exploite un restaurant, a conclu avec la société Jalis un contrat de licence d'exploitation portant sur la création d'un site internet ainsi que son hébergement, son référencement et sa maintenance

B... a réglé toutes les factures d'utilisation et de maintenance des logiciels jusqu'au 27 août 2014, date à laquelle il aurait appris fortuitement que le logiciel ne serait pas conforme aux prescriptions

(Luxembourg), 5°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                             , 6°/ à la société Altead maintenance presses dite AM presses, anciennement dénommée

centrale nucléaire placée sous la direction de Jean C..., contrôleur agréé du Centre national d'études nucléaires EDF (CNEN-EDF), les sociétés Y... et Heckett Multiserv, chargées respectivement de la maintenance

X..., engagé par la société Portrex en qualité de technicien, est passé, en 1979, au service de la société Copral à laquelle la société Portrex avait confié la gestion de son service maintenance et qu'en

gestion et l'exploitation du stationnement payant sur le territoire communal, ainsi que la construction et l'exploitation d'un parc autos ; que, la société concessionnaire a conclu un contrat de maintenance

[J] a été engagé le 10 juin 2014 en qualité d'agent de maintenance par la société Iserba Seclin, exploitant une activité d'entretien et de dépannage d'équipements de logements individuels dans des immeubles

constituer une diffamation et que tel est le cas de l'aphorisme contenu dans la seconde partie du propos ainsi formulé : " et ce que je regrette, parce qu'il n'y a pas d'autre mot, c'est que l'on utilise maintenant

craindre, outre qu'une telle mesure constitue une gêne constante aux déplacements fréquents que l'intéressé doit effectuer à l'étranger pour y exercer des fonctions professionnelles ; "qu'ainsi, en maintenant

MAINTENANCE COMPANY au paiement des entiers dépens.