[K] a été engagé par la société Auréa en qualité de directeur de la branche métal du groupe. 2.

S... avait procédé au changement de la serrure du rideau métallique de l'entrée principale, interdisant à Mme F... tout accès aux lieux loués, a néanmoins, pour écarter l'existence de troubles de jouissance

porter une décoration sur sa robe contrevenait à l'obligation de porter les insignes de la Légion d'honneur, elle a alors violé les articles R. 66 et R. 69 du code de la Légion d'honneur et de la médaille

O... fait grief à l'arrêt de constater que la saisie pratiquée porte sur des droits réels saisissables et que les structures métalliques et les verrières entrent dans l'assiette de la saisie immobilière

solidarisation de l'extrémité du four dans le bâtiment, circonstance particulière que seuls le maître de l'ouvrage et la société Artigas, chargée d'assurer l'entretien et la maintenance des parties métalliques

doute pour une grande part) persuadés que de graves irrégularités avaient été commises par les propriétaires du château ; que le but poursuivi, en l'occurrence attirer l'attention des habitants de Medan

côté à hauteur du pied; tandis qu'il était en train de s'asseoir, je l'ai frappé une troisième fois, je crois à hauteur du bras; c'est alors qu'il a attrapé la hache à hauteur de la partie métallique

dernier entraînement de Jean-Michel X... s'était déroulé, les parties civiles faisaient encore valoir (cf. conclusions, p. 7 et suivantes) que la réglementation applicable préconisait que la structure métallique

Cendres+Métaux France et la condamne à payer à M.

dans celui-ci (défaut de moussage et de rinçage notamment), surtout que le 21 février 1990, il n'avait pas hésité à agresser verbalement puis physiquement avec violence en le menaçant d'un objet métallique

La SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société Soreco une somme au titre des travaux supplémentaires sur l'auvent métallique, alors « que nonobstant l'absence de contestation par une

étage, n'a pas pour fonction d'assurer une protection en cas de chute et en tout état de cause n'avait pas été l'instrument du dommage » ou, en d'autres termes, qu'il n'était pas démontré que la tige métallique

intention ne résultait pas du fait que la SCI Les Près d'Isques avait, dans le cadre des opérations d'expertise, revendiqué le maintien sur le site d'équipements essentiels à l'activité de récupération de métaux

culturels au sens du code des douanes » et, plus précisément, qu'ils constituaient des « objets archéologiques » dont il était quasiment certain qu'ils provenaient « de trouvailles au détecteur de métaux

rapport de la Cour des comptes au cours du mois d'octobre 1996, dont le contenu avait été révélé dès le mois de septembre 1996 par le journal Le Monde, qui avait explicitement cité la société Labor Métal

Sébastien X... d'un éclat métallique qui s'était fiché dans son oeil gauche avait été sans influence sur la réalisation des risques liés à l'intervention, risques qui étaient "les mêmes, que l'intervention

la société Fusella, titulaire d'un marché de travaux consenti par la chambre de commerce et de l'industrie d'Ajaccio et de Corse du Sud, a sous-traité, le 16 août 1994, une partie du lot charpente métallique

X..., salarié de la société Norgraine, aidait un collègue de travail à déplacer un échafaudage métallique pour le ranger sur le côté du bâtiment de l'entreprise comme il le faisait tous les soirs depuis