présence du préfet et de la Direction départementale du travail, portant sur 22 postes, proposition qui avait été confirmée et qui avait donné lieu à deux réponses positives seulement, à 30 réponses négatives

écrivait à cette fin, dans son courrier du 9 mars 1989, qu'elle ne pouvait "retarder la définition de (sa) politique export au-delà du 15 mars 1989" et qu'elle souhaitait "une réponse positive ou négative

et l'augmentation du prix des matières premières et de l'énergie avaient non seulement entraîné des pertes pour la société, mais aussi affecté l'ensemble du groupe, dont les résultats nets étaient négatifs

institutions Malakoff Médéric prévoyance, Malakoff Médéric retraire Arrco et Ocirp, n'avait pas été précédé d'une mise en concurrence adéquate, et en lui reprochant de ne pas rapporter la preuve de ce fait négatif

la situation d'un mineur en danger et en opposant la notion d'éthique aux objectifs de l'employeur sans que le moindre élément matériel ne vienne préciser ou corroborer un tel jugement moral aussi négatif

bonne administration de la succession même en présence d'un seul héritier ayant vocation à appréhender la totalité de la succession, la cour d'appel, qui a entaché sa décision d'un excès de pouvoir négatif

équipes et passant à la marche en 5 équipes tel que défini à l'article 2 du présent accord, seront augmentés de 10 % dès la mise en service du travail posté en 5 équipes, afin de compenser la différence négative

équipes et passant à la marche en 5 équipes tel que défini à l'article 2 du présent accord, seront augmentés de 10 % dès la mise en service du travail posté en 5 équipes, afin de compenser la différence négative

compétent pour ordonner cette prolongation doit, après cet anéantissement des mentions de l'arrêt, rechercher si la décision en question avait été rendue par une juridiction compétente et, dans la négative

» (procès-verbal des débats, p. 9, dernier paragraphe) ; qu'en posant à la cour et au jury, après que les questions posées dans les termes de l'ordonnance de mise en accusation ont été résolues négativement

X... la décision lui délivrant le 19 février 1984 un certificat d'urbanisme négatif, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme et notamment ses articles L.410-1 et R.111-4 ; Vu le code

technique a été mise en oeuvre, comportant comme mission de "dire si l'accident invoqué.... a été une cause directe par origine ou aggravation des lésions et troubles constatés le 31 mai 1999, et dans la négative

Méditerranée France , devenue la Banque française de l'Orient ; que des sous-comptes ont été ouverts au nom des époux X... et que plusieurs sous comptes ayant, au 30 septembre 1996, des soldes négatifs

constructions ; que, celle-ci ayant découvert la présence de plaques contenant de l'amiante sur les sous-faces des dalles du bâtiment crèche, les travaux de démolition ont été suspendus ; qu'invoquant l'impact négatif

énonce que le fait d'avoir sciemment dissimulé l'arme en sachant que celle-ci venait d'être utilisée au cours d'une agression et d'avoir pourtant, dans les locaux de l'association, répondu par la négative

compte courant dont le solde, débiteur depuis 1987, s'établissait à près de 9 000 000 francs au printemps 1993 ; qu'après qu'un audit lui ait révélé, en juin 1992, la situation de trésorerie "très négative

X... l'arrêt énonce que l'évolution négative de l'état de santé de M. X...

[E] a été soumis à une fouille de 10 heures 20 à 10 heures 30, qui s'est révélée négative. 4.