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51 698 résultats pour « Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES -Représentant : Me Bertrand OLLIVIER

Source officielle

Page 32 sur 2585

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Annonces BODACC20 953 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL L OLIVERAIE

SIREN 510563828Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVE

SIREN 401456793Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI "OLIVEO"

SIREN 901087189Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OLIVEIRA PROMOTION

SIREN 504500281Greffe du Tribunal de Commerce de nice

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAÇONNERIE OLIVEIRA

SIREN 833646011Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

05/07/2026

Voir →

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fc66cdc6046d478d70d3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[N] [L] assisté par Me Olivier HALLEY Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas BUGUET Pascal BRICHE : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e9c0cdc6046d47f48591

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Jugement prononcé en audience le 24/04/2026 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da86f8cdc6046d47e8439c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Jugement prononcé par mise à disposition au Greffe le 10/04/2026 date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile par Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1121a5cdc6046d47a3f959

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

renouvellement de la période d'observation jusqu'au 07/01/2026 dans le redressement judiciaire de la SAS GREEN BEACH ; ATTENDU que la SAS GREEN BEACH, par l'intermédiaire de son conseil, Maître AVRAMO Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61628870dafa129e399518d0

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

532-9 du Code Monétaire et Financier. 2.La société Saint Olive et cie est une filiale de la société Banque Saint Olive qui est un établissement bancaire privé établi à [Localité 2] dont l'activité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61630e50da3e3d3066036768

Appel

28 février 2012

28 février 2012

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Olivier GRANDGERARD, avocat au barreau de PARIS, toque B 910 [W] & Associés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00233

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Olivier B..., expert psychologue, laquelle ressort du procès-verbal des opérations techniques dressé au tribunal de grande instance de Rennes le 26 septembre 2016, qui constate que M.

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423688

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S... Serge, - U... Gérard, - V...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01008_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Olivier Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2303554_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent

Source officielle
CC

comm

6137246ecd5801467741571c

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Olivier X..., M. Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société B... et compagnie ainsi qu'à MM.

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69e7cd29cdc6046d470eaafe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS N° RG 25/00196 - N° Portalis DBWS-W-B7J-EJ4U N ° Minute : CEX à Me Olivier MARTEL le JUGEMENT D’ADJUDICATION SUR SAISIE IMMOBILIÈRE CARENCE D’ENCHÈRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

6a0ddec9cdc6046d4752dee5

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

société FEET ENGINEERING, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 401330915 Partie demanderesse : assistée de Me [Localité 1] Anne-Lise Avocat (RPJ110490) et comparant par Me [Localité 2] Pierre-Olivier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Olivier B... , M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02718

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

était salariée de la société ATC, sous-traitante pour le lot toiture de la société Isotech, elle-même sous-traitante de la société Le Mas du Golfe, entreprise principale désignée par la société Les Oliviers

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230df

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Olivier, - Y... Bogdan, - Z...

Source officielle
CC

comm

61372322cd58014677405d8b

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Olivier E..., demeurant ..., 12°/ de la société Etanch Service, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 13°/ de la société l'Arche Alliance, société civile immobilière, dont le siège

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410afb

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

Olivier X..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Louis Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Mireille D..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02791_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Le Mas des Oliviers a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la délibération du 25 octobre 2019 par laquelle le conseil

Source officielle