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961 résultats pour « Philippe LECONTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137218ecd580146773f4c2d

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Philippe E..., demeurant à La Queue-en-Brie (Val-de-Marne), ..., 11°) de M. Michel M..., demeurant à Limeil Brevannes (Val-de-Marne), ..., 12°) de M.

Source officielle

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CC

soc

6137212fcd580146773f1abf

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Philippe X..., domicilié à Croisilles (Pas-de-Calais), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composé selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b60

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Philippe O..., délégué syndical DSE, CGC MACIF, domicilié ... (Nièvre), 20°) M. William C..., délégué DSE, CGT MACIF, domicilié ... à le Havre (Seine-Maritime), 21°) M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b91

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Philippe C..., liquidateur de la société Signalisation Bourgogne, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372235cd580146773fb178

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Philippe X... à Paris (15e), ..., pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 10 / du syndicat CFE/CGC, dont le siège est chez TF1 à Boulogne (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb559

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

Philippe X..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 2 / M.

Source officielle
CC

soc

61372204cd580146773f987d

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Philippe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137221ecd580146773fa62a

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Philippe Y..., demeurant ... (Côte-d'Or), 2 / de Mme Véronique A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372226cd580146773faa41

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Philippe B..., demeurant place Sainte-Marie Rully, Chagny (Savoie), 10 / de M. Daniel I..., demeurant ..., 11 / de M. Norbert O..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372292cd580146773fe99b

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20 septembre 1995, où étaient

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd47c

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Philippe Y..., demeurant 11, rue au Cher, Paris (20e), 3 / de Mme Christine X... née Y..., demeurant ..., Vernon (Eure), pris en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

soc

613722adcd580146773fff8b

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, M. Le Roux Cocheril, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc8b

Cassation

14 juin 1988

14 juin 1988

Justice, à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613724facd58014677419f22

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Justice, à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fe6

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 12 octobre 2000, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ccb

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

08 Février 2006 du Tribunal de Grande Instance de LISIEUX-RG no 04 / 1701 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Philippe

Source officielle
CC

cr

à suivrec/Gabriel Y

613724e1cd58014677419226

Cassation

9 août 1989

9 août 1989

mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0cc3c25a97f0381f4ae7

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Il est constant que le jour des faits Mme [I], qui avait déjà reçu 3 leçons, devait s'initier au galop.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

627f48b2551627057d32de50

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SELARL ERGASIA LOUNIS LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [J] [T] agissant

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TCOM

Trib. de Commerce

69e41f49cdc6046d47bdd40d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

EPOUSE [E] [K] [Adresse 1] Monaco, RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CARLES Lionel - [Adresse 2] * MC LAREN GROUP LIMITED [Adresse 3] Royaume-Uni, RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LECOLIER

Source officielle