Attendu que les attestations émanant des élèves Karima G... et Dekhra H... ne contiennent quant à elles aucune relation des circonstances de cet accident, se contentant d'indiquer qu'il n'y avait pas de tapis

l'immeuble est situé dans un quartier commerçant et non particulièrement résidentiel ; Qu'enfin, les clauses invoquées par les appelants sur la tenue de l'immeuble (linge aux fenêtres, modèle des tapis

En second lieu, s'agissant du silo " Bertrand 1 ", la société requérante a fait valoir en outre que les immobilisations comptables correspondant à la bande transporteuse (tapis roulant) transportant les

des silicones et ignifugation (DASI) a exercé, de 1965 à 1998, des activités de blanchisserie-teinturerie de gros ainsi que de dégraissage et de traitement de vêtements, d’articles d’ameublement et de tapis

The applicant’s subsequent appeal of 19 May 1997 was dismissed on 11 June 1997 by the Chief Public Prosecutor on the ground that the applicant could tamper with witnesses and evidence and commit further

[O] sans que le perçage des jantes soit fait, sans le tapis de sol et les pneumatiques avant (été) changés pour correspondre à celles du bon de commande' (sic).

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société "Bechraoui et Cie", qui exploite un fonds de commerce de tapis, meubles et bibelots, avait déposé, pour les années 1970 et 1971, des déclarations

novembre 1945 où le préfet peut décider la reconduite d'un étranger à la frontière ; Considérant que si, à l'appui de sa demande d'annulation de l'arrêté ordonnant sa reconduite à la frontière, M.SIMO TAPI

[R] [U] [H] - exerçant une activité de Vente tissus, tapis, nappes, rideaux, vêtements enfant homme femme, bazar.- sise [Adresse 1] Creil, inscrite au R.C.S. sous le numéro 813391828, pour laquelle ont

DANS DES CONDITIONS QUI RESTENT EFFICACES, QU'AINSI LA COUR D'APPEL, QUI A CONSTATE QUE LES CONDITIONS DE SURVEILLANCE DE LA SEANCE ETAIENT DEFECTUEUSES PUISQU'AUCUN MONITEUR NE SE TROUVAIT SUR LE "TAPIS

DES SOLS DE MARBRE, NI LE BRUSQUE CONTRASTE ENTRE LE TAPIS DU RESTAURANT ET CE DALLAGE, NI ENFIN L'ETROITESSE DU PALIER ENTRE LA PORTE DE LA SALLE ET UN EMMARCHEMENT X..., ALORS, D'UNE PART, QUE LE REGLEMENT

preuve qui lui incombe de l'exagération des bases d'imposition établies par l'administration en se bornant à contester la part évaluée à 10 % des recettes perçues en espèce pour la vente ambulante de tapis

Monsieur Y... fait valoir qu'à l'époque de son incarcération, il travaillait avec son père sur les marchés et foires de la région d'Ambarès (Gironde), l'aidant dans la vente de linge de maison et de tapis

, en date du 6 décembre 1982 ; que, par suite, la clôture située en bordure du tennis du côté de l'avenue du Grand Veneur, qui n'est pas un mur de soutènement et ne borde ni coulées, ni pelouses, ni tapis

Tami, 10 / de M. Laurent A..., 11 / de M. Christian X..., 12 / de M. H..., 13 / de Mme D..., 14 / de Mme Y..., 15 / de M. F..., 16 / de M. Yves C..., 17 / de M.

articles 1641 et suivants du code civil': - que M. et Mme [C] ont acquis la maison le 16 novembre 2015 après l'avoir visité deux fois, alors qu'elle était encore habitée et décorée, notamment avec des tapis

de dommages et intérêts toutes causes confondues, et décomposées ainsi : * -25.968€ TTC au titre des reprises de voieries du fait du manque d'étude préalable * -13.200€ TTC pour le remplacement du tapis

Il a été électrocuté par un câble dénudé en se baissant pour récupérer son chargeur de téléphone entre deux tapis roulants, ce qui lui a occasionné des douleurs au niveau de la cage thoracique et des bras

Mme [F] [I], avait été victime d'un accident survenu le 18 novembre 2022 dans les circonstances suivantes : “Selon les dires de la victime, elle était en train de ranger des paniers à nettoyer sur le tapis

République de Moldova , 26608/11 , 28 janvier 2014   ; Talpis c.