ONT INFORME THIERY DE LEUR INTENTION DE VENDRE POUR LE PRIX DE 80000 FRANCS LES PARCELLES LOUEES ; QUE, PAR EXPLOIT D'HUISSIER DU 20 OCTOBRE 1972, THIERY A NOTIFIE AUX EPOUX B...

Au vu de son secteur d'activité, M Thierry X... résidait à Drulingen.

COMM. JB COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 10 septembre 2025 Cassation partielle M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 15 février 2007) que Thierry X... a souscrit auprès de la société

Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [Z] [L], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame

Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [T] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame

CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DU GARD COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 03 JUILLET 2007 APPELANTS : Monsieur Thierry X...

COMM. CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 4 octobre 2023 Rejet non spécialement motivé M.

G : 10/ 06883 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Octobre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON 2ème ch cab 3 du 23 août 2010 RG : 2007/ 05287 ch no2 Z...

près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé

Affaire : Thierry X...

COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 09 Février 2006 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 20 juillet 2004- No rôle : 20021170 No R.

GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES SA-GMF CPAM DE LYON COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 Novembre 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 69130 ECULLY représenté

demeurant ... 62232 ANNEZIN Représentés par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour Assistés de Maître Jean CHROSCIK, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉS Monsieur Thierry Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 8 décembre 2009, RG n° 08/01665) que M. Thierry X...

COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B ARRÊT DU 22 AVRIL 2008 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 07/01553 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 02 OCTOBRE 2007, rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT

LA COUR Suivant acte sous-seing privé du 15 juin 2015, Alain X... a donné en location pour une durée d'une année à Thierry Y..., une villa de type F5 située ... en queue dans le lotissement Cap Champagne

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS Chambre P.