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Codes de loi français

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767 résultats pour « Valérie LANES »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000039342693

—

reste sans changement) Cour d'appel de Colmar Bas-Rhin Strasbourg Haguenau Cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Hochfelden, Lauterbourg, Niederbronn-les-Bains, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Truchtersheim, Wissembourg et Woerth et commune de Val

Article Annexe B

—

393 875 3 42 454 89 Yonne 340 088 351 414 1 15 102 90 Territoire de Belfort 141 201 144 659 3 42 196 91 Essonne 1 198 273 1 214 290 3 45 36 92 Hauts-de-Seine 1 536 100 1 552 943 3 40 40 93 Seine-Saint-Denis 1 491 970 1 503 536 3 49 47 94 Val-de-Marne

Article 1

—

Val-de-Marne (94). Bry-sur-Marne. Musée Adrien Mentienne. Champigny-sur-Marne. Musée de la résistance nationale. Fresnes. Ecomusée. Nogent-sur-Marne. Musée. Villiers-sur-Marne. Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine.

LEGIARTI000051471596

—

; Chéry-Chartreuve (02179) ; Chéry-lès-Pouilly (02180) ; Chéry-lès-Rozoy (02181) ; Chevennes (02182) ; Chevregny (02183) ; Chevresis-Monceau (02184) ; Chézy-en-Orxois (02185) ; Chierry (02187) ; Chigny (02188) ; Chivres-en-Laonnois (02189) ; Chivres-Val

Article 2

—

. ― Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 3 Total COP/ A ENVA 3 VIII. ― Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

Article ANNEXE 13

—

Garges-lès-Gonesse-Sarcelles (département du Val-d'Oise) : Dame-Blanche Nord et Ouest, La Muette, Lochères Sarcelles : - limite communale avec Stains jusqu'à la limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine ; - limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine

Article 1

—

Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture du Val-de-Reuil. Ecole supérieure d'agronomie tropicale de Montpellier.

LEGIARTI000025546975

—

Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Martin, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Salernes, Seillans, Seillons-Source-d'Argens, Seyne-sur-Mer (La), Tanneron, Taradeau, Tavernes, Thoronet (Le), Toulon, Tourrettes, Tourves, Trans-en-Provence, Trigance, Val

Article 1

—

. ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) ; chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines (CCIV). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE).

Article Annexe 1

—

FEX101 FEX102-Bretagne et Val de Loire. FEX102 FEX201-Nord-Est. FEX201 FEX202-Vallée du Rhin. FEX202 FEX203-Vallée de la Saône. FEX203 FEX300-Sud-Ouest. FEX300 FEX400-Massif central.

Article 1

—

IV Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique. 222 s 2 ans CCI DE VERSAILLES, VAL-D'OISE. - YVELINES. - ISIPCA.

Article (suite 2)

—

UNDÉCANOÏQUE 17 Acide undécylique ACIDE UNDÉCANOÏQUE 17 Acide n-undécylique ACIDE UNDÉCANOÏQUE 17 Acide usé ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE 17 Acide valérianique ACIDE PENTANOÏQUE 17 Acide valérique

Article 1

—

Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-; 7.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

l'Université de Bordeaux par le décret n° 2015-785 du 29 juin 2015 portant association d'établissements à l'université de Bordeaux ; 55° (Supprimé) ; 56° (Supprimé) ; 57° (Supprimé) ; 58° (Supprimé) ; 59° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val

LEGIARTI000050672762

—

) ORANGE St Pellerin - Eglise 561631 6776257 2022_LOT2_ZN_28_01_S1 1 St Pellerin - Mairie 561514 6776111 2023_02_45-01 Centre-Val de Loire Loiret 2022_LOT1_ZN_45_08 Nevoy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chêne Tête 671003 6737779 2022_LOT1_

Article Annexe

—

52075 Briaucourt ; 52076 Bricon ; 52082 Bugnières ; 52083 Champsevraine ; 52084 Busson ; 52085 Buxières-lès-Clefmont ; 52087 Buxières-lès-Villiers ; 52089 Celles-en-Bassigny ; 52090 Celsoy ; 52091 Cerisières ; 52092 Chalancey ; 52093 Chalindrey ; 52094 Vals-des-Tilles

Article ANNEXE III

—

praticiens, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : - première épreuve : course à pied ; Les clichés et schémas des épreuves sont consultables sur le site des écoles du service de santé des armées et de l'Ecole du Val-de-Grâce

Article Annexe 40

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VITRY-SUR-SEINE (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartiers Grand ensemble Ouest-Est Dalle Robespierre Rue Audigeois, du numéro 17 au numéro 3. Allée du Puits-Farouche n° 3 et n° 6 ( n°s 2, 4, 5 et 7 exclus).

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Chacun des départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines est représenté au comité par au moins un président d'établissement public de coopération intercommunale ayant son siège dans le département.

Article Annexe II (suite 1)

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ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Val

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