MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (REIMS, 20 OCTOBRE 1980), LA SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, QUI AVAIT ETE CHARGEE DE TRANSPORTER PAR WAGONS

PETTINELLI, APRES AVOIR COURU, A REUSSI A PRENDRE UN TRAIN EN MARCHE, QU'IL A PERDU L'EQUILIBRE ALORS QU'IL ETAIT SUR LE MARCHE-PIED ET, EST TOMBE SUR LE BALLAST ENTRE LA BORDURE DU QUAI ET LA RAME DE WAGONS

HOME VIDEO, la Société WEA INTERNATIONAL Inc., la Société WARNER HOME VIDEO Inc., la Société FILM OFFICE, le SYNDICAT NATIONAL DE L'EDITION VIDEOGRAPHIQUE (SNEV), TWENTIETH CENTURY FOX FRANCE SA, CIE

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 30 décembre 1981 et 4 avril 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société "WANNER ISOFI ISOLATION",

Chambre Sécurité Sociale ARRET No 201/08 R.G : 06/08479 Société KAEFER WANNER C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN Infirme la décision déférée

for the period of forced absence; - 8 June 2010 / reinstatement at work, RUB 233,054.81 in wages and RUB 15,000 in non ‑ pecuniary damage / immediate enforcement, but for RUB 132.688/14 in wages

société Kampffmeyer), filiale de la société Kampffmeyer-Allemagne ; qu'il fut convenu entre les sociétés Kampffmeyer et UCCY que les graines de colza seraient chargées les 26 et 27 avril 1983 dans des wagons-citernes

N° RG 23/01628 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IB3S Minute N° : 8M 46/2023 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Kistner-Wang le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

X..., au service de la société Wagner France depuis le 19 février 1975, avait été promu inspecteur des ventes le 1er mars 1976 ; que le 28 mai 1980, son employeur lui a notifié une mise à pied disciplinaire

WAGNER ET TEISSIER ONT POURSUIVI LA VENTE JUDICIAIRE D'IMMEUBLES ACQUIS PAR LUI PERSONNELLEMENT APRES LE DECES DE SON Y... ; QUE TROIS DES ENFANTS Z..., FRANCOISE Y...

DELAI DE RECOURS CONTENTIEUX NE PEUT COURIR QU'A COMPTER DE L'EXPIRATION D'UN DELAI D'AFFICHAGE SUR LE TERRAIN D'AU MOINS DEUX MOIS ; CONSIDERANT QUE LES DEMANDES DES SIEURS HEY, GINTER, TRAUTMANN, WAGNER

WAGNER La République mande et ordonne au préfet de la Moselle en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Wagner, les conclusions de M.

C..., représentée par Me Wazne, demande au tribunal : A titre principal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 février 2025 par lequel le préfet du Val-d’Oise a refusé de lui délivrer un certificat de résident

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le marché portant sur la conception, la construction et la maintenance de caissons et de wagons

Dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier [Adresse 8] à [Localité 1], Bateg a conclu avec la société Kap Wan (ci-après : Kap Wan) un contrat de prestation de services pour la gestion des

display:inline-block } .s2979E4D7 { width:21.6pt; display:inline-block } .s78D59C6D { width:193.3pt; display:inline-block }     CINQUIÈME SECTION           AFFAIRE WAGNER

JUDICIAIRE DE [Localité 1] Site : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] N° RG 24/03966 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MXDM Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Kaoutare CHOUKOUR Me Marie-Paule WAGNER