à son honneur ou à sa considération" et que "si le but de la protection animale est légitime, la prévenue ne peut, à raison de la violence de son propos et de l'amalgame auquel elle procède, prétendre

sont insuffisantes pour constituer un fait de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de la partie civile " ; Les moyens étant réunis ; Attendu que pour condamner J... à des réparations

X... doit s'apprécier, non pas au regard de la gravité de la faute qui en est la cause, mais de la consistance du dommage subi qui consiste, pour l'essentiel, en une atteinte à l'honneur d'autant plus

à l'honneur ou à la considération a fait l'objet d'une imputation précise et objectivement discernable par ceux auprès desquels la publicité a été faite ; que l'existence d'une imputation diffamatoire

suspectes " constituent bien l'imputation d'un fait précis pouvant faire l'objet d'un débat sur la preuve en portant atteinte à l'honneur et à la considération de René Z... puisqu'elle mettent en cause

, Madame Françoise SIMONNOT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie Z...

. : Vu les articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que l'allégation ou l'imputation d'un fait déterminé portant atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne entre dans

à l'honneur et à la considération de cette dernière ; que le rejet de l'offre de preuve sera confirmé ; "sur la bonne foi : qu'en consacrant plusieurs pages au phénomène sectaire, en décrivant les

A L'HONNEUR OU A LA CONSIDERATION QUE LA MAUVAISE FOI EST TOUJOURS PRESUMEE ET NE SAURAIT ETRE ECARTEE DES LORS QU'ON NE SE TROUVE PAS EN PRESENCE D'UNE CRITIQUE OBJECTIVE, QUE, D'AUTRE PART, LA VERITE

A L'HONNEUR ET A LA CONSIDERATION DE LA PERSONNE QU'ELLE DESIGNAIT ; ALORS QUE L'IMPUTATION DIRIGEE CONTRE AUTRUI, D'AVOIR COMMIS UNE INFRACTION PENALE QUELCONQUE NE PEUT PRESENTER LE CARACTERE D'UNE

Dary, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseillers de la chambre, et M.

à l'honneur ou à la considération du plaignant (X...) même si habilement voire malicieusement, le rédacteur de l'article avait su jouer, dans l'esprit des lecteurs, sur le rapprochement entre une " poursuite

à son honneur et à sa considération et que la preuve de la vérité des faits n'est pas possible à rapporter s'agissant de faits remontant à plus de dix ans sans qu'il soit besoin de rechercher s'ils sont

Le dossier est délocalisé à [Localité 2] et mené par deux juges spécialisés. (...) » n'impute aucun fait précis au syndicat et ne peut être considéré comme portant atteinte à l'honneur ou à la

à l'honneur et à la considération de Tariq Y... revêt un caractère diffamatoire ; "alors, d'une part, que, si l'accroche de l'article de fond indique, de façon générale, que dans l'agglomération lyonnaise

de leur origine et de leur race, portent atteinte à l honneur et à la considération de celle-ci, quand bien même elle estime dans son programme que, "en attendant le retour des immigrés dans leur pays

à l'honneur et à la considération de la communauté juive dans son ensemble ; "1 ) alors que, d'une part, pour retenir le requérant dans les liens de la prévention de diffamation raciale, la Cour s'est

à leur honneur et considération.

à l'honneur ou à la considération d'une personne entre dans les prévisions de l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881, même si elle est présentée par voie d'insinuation ; qu'en l'espèce, l'article litigieux

Barbier, conseiller rapporteur, M. Bonnal, Mme Ménotti, M. Maziau, Mme Labrousse, MM. Seys, Dary, Mme Thomas, conseillers de la chambre, Mme de Lamarzelle, M. Violeau, conseillers référendaires, M.