Codes de loi français

LEGIARTI000051471571

du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac Etablissement public du palais de la Découverte

Article 55-16

Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée. Si le joueur refuse la coupe, celle-ci est proposée au joueur suivant, en allant dans le sens des aiguilles d'une montre.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

. - L'enseignement et la pratique de l'équitation, les animations et les activités de démonstration aux fins de découverte de l'environnement équestre et de familiarisation avec celui-ci ainsi que l'accès aux installations sportives destinées à l'utilisation

Article 242-11.16

Ces prescriptions ne sont pas applicables aux postes de contrôle situés sur un pont découvert et comportant un accès à ce dernier, ou lorsque des dispositifs de fermeture locaux sont prévus pour éviter l'enfumage.

Article 223 a-II-2/12

portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de cloisonnement, d'où il y a un accès direct au pont découvert

Article R853-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

sécurité de proximité de l'agglomération de Paris : -les sûretés territoriales au titre de la finalité mentionnée au 6° de l'article L. 811-3 ; -le département criminalité organisée de la sous-direction spécialisée dans la lutte contre l'immigration irrégulière

LEGIARTI000026884677

. ― Fixation par compte ou par section des découverts autorisés sur les comptes de commerce pour 2013 INTITULÉS DE COMPTE NUMÉRO MONTANT MINISTRE DISPOSANT DU DÉCOUVERT APPROVISIONNEMENT DES ARMÉES EN PRODUITS PÉTROLIERS, 901 125 000 000 Ministre

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Dans un état de mer où la houle est irrégulière, la vitesse de dérive n'est pas constante; une vitesse de remorquage constante entraînerait des oscillations de la dérive d'une grande amplitude et d'une faible fréquence, ce qui pourrait affecter le comportement

Article Annexe I

. – Mesures supplémentaires en cas de découverte de cas de légionellose Si des cas groupés de légionellose sont découverts par les autorités sanitaires et sur demande de l'inspection des installations classées, l'exploitant : IV. – Suivi de l'installation

Article 221-II-2/3

d'essai au feu, pour s'assurer qu'ils satisfont aux prescriptions ci-dessus concernant l'intégrité et l'élévation de température. 3 Les atriums sont des locaux de réunion occupant une seule tranche verticale principale qui s'étendent sur trois ponts découverts

Article 28

minimum un titre par heure en moyenne ; -soit pour les radios spécialisées dans la promotion de jeunes talents : 35 % de titres francophones, dont 25 % au moins du total provenant de nouveaux talents ; -soit, pour les radios spécialisées dans la découverte

Article 4

Chapitre II : De la découverte du sauvetage, de l'enlèvement ou de la destruction des épaves, Art. 6 A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°68-65 du 19 janvier 1968 Sct. Chapitre Ier : Abordage., Art. 1, Sct.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Article 14 A peine de nullité du contrat, il est interdit au gérant de contracter, sous quelque forme que ce soit, des emprunts auprès de la société, de se faire consentir par elle un découvert en compte courant ou autrement, ainsi que de faire cautionner

Article Annexe

Haut Rouergue, terroir de découvertes. Communauté de communes de la Viadène. Réseau sanitaire et sociale pour les malades d'Alzheimer et leur famille en Nord-Aveyron. Syndicat mixte du parc naturel régional des Grands Causses.

Article Annexe I (suite)

Les contraintes liées : - au travail de nuit, aux horaires irréguliers, à l'amplitude des horaires - à la prise irrégulière des repas Les préconisations d'hygiène de vie indispensables pour garantir la santé du conducteur routier S4.3.5 - Sauvetage

Article 221-II-1/43

transformation associé, s'il en existe, la source transitoire d'énergie de secours, le tableau de secours et le tableau d'éclairage de secours doivent être situés au-dessus du pont continu le plus élevé et être facilement accessibles à partir du pont découvert

Article Annexe 180-A.3

Vérifier si les consignes de sécurité sont diffusées au début du voyage et peuvent être entendues dans tous les lieux auxquels les passagers ont accès, y compris les ponts découverts. 5 Mentions au journal de bord Vérifier le journal de bord pour s'assurer

Article Annexe

Recueil, vérification et enregistrement des diverses autorisations légales (soins de conservation, de transport à visage découvert, d'autopsie...). Enregistrement des données relatives aux opérations d'hygiène.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54

ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10 - Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Domaine 4 : les systèmes naturels et les systèmes techniques Ce domaine a pour objectif de donner à l'élève les fondements de la culture mathématique, scientifique et technologique nécessaire à une découverte de la nature et de ses phénomènes ainsi que