Gare : Bâtiment d'un système de transport ferroviaire guidé, ou d'une remontée mécanique, principalement destiné à l'accueil, au transit, à l'embarquement et au débarquement des voyageurs. 3.1.1.

Article GN 14

—

Il délivre des attestations de conformité selon les exigences du guide ISO/CEI 65. § 3.

Article Annexe II

—

. - Le guide méthodologique est disponible sur le site www.diplomatie.gouv.fr, rubriques emplois, stages et concours , recrutements réservés (loi Sauvadet) , catégorie A.

Article 4

—

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi qu'un guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère de l'enseignement supérieur.

Article Annexe VI

—

Pour établir ces documents, les professionnels pourront se référer au guide des bonnes pratiques sanitaires en élevage aquacole, validé pour la catégorie d'animaux concernée.

LEGIARTI000027744838

—

. ― Le guide méthodologique est disponible sur le site www.diplomatie.gouv.fr , rubriques "emplois, stages et concours", "recrutements réservés (loi Sauvadet)", catégorie B.

Article R557-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 80

Code de l'environnement

. - Les matériels non couverts par une marque reconnue peuvent être mis sur le marché s'ils respectent les conditions fixées dans un guide approuvé par le ministre chargé de la sécurité industrielle ou le ministre chargé de la sécurité civile et si le

Article ANNEXE

—

Le guide-barème est construit de façon à guider l'analyse à travers les trois dimensions du processus de handicap.

Article T 6

—

titulaires du diplôme précité d'obtenir un diplôme SSIAP 3 par équivalence après un stage de recyclage ou de remise à niveau ; - du diplôme unité de valeur des sapeurs-pompiers (PRV2), à jour de recyclage, défini par l'arrêté du 25 janvier 2006 relatif au guide

Article 221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 18

Code pénal

ou ministériel, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier ou un marin-pompier, un gardien

Article 521-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 41

Code pénal

En cas de sévices graves ou d'actes de cruauté sur un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité prévus au présent article, est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être le propriétaire ou le gardien de l'animal.

Article 6

—

Guide-barême pour la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre, Sct. Chapitre 1er : Principes généraux de l'expertise psychiatrique, Sct. Section A : Terminologie., Art. Annexe, Sct.

Article 4

—

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère des affaires étrangères. 2° Interrogation, à partir d'un sujet tiré au sort, portant sur

Article 3

—

Le modèle du dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de l'agriculture.

Article 5

—

ANNEXE VII BIS : TRAVAUX À EXÉCUTER À PROXIMITÉ DES OUVRAGES SOUTERRAINS DESTINÉS À LA CIRCULATION DE VÉHICULES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉ, Art.

Article Annexe IX

—

GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT DES PATIENTS ASTHMATIQUES SOUS TRAITEMENT DE FOND PAR CORTICOÏDES INHALÉS ET FICHE DE SUIVI PATIENTS 1. Points à aborder lors de l'entretien d'évaluation - nom et prénom ; 1.2.

Article Annexe I

—

Chaque référent technique ou chaque suppléant est formé aux méthodes de contrôle, à la procédure de classement, au tableau de classement des meublés de tourisme ainsi qu'au guide de contrôle correspondant.

Article 3

—

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère des affaires étrangères et du développement international ; 2° Entretien avec le jury sur

Article R4642-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 18

Code du travail

conditions de travail ; 5° Développe des partenariats avec les autres acteurs intervenant dans le domaine des conditions de travail, au niveau national et international, notamment pour contribuer au développement de démarches innovantes ; 6° Elabore des guides

Article L632-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 44

Code rural (nouveau)

Elles peuvent également, dans le cadre de ces accords, prévoir les modalités de suivi des contrats exécutés en application des contrats types et établir des guides de bonnes pratiques contractuelles qui ne peuvent pas faire l'objet d'une extension.

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