AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel Le Grillon, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Z..., qui ne co-exploitait nullement l'hôtel-restaurant avec son époux, n'avait pas décidé de sa propre initiative, sans reccueillir l'avis de son époux, et sans bénéficier d'aucune délégation de pouvoir

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° N 02-46.456 et n° T 02-46.530 ; Attendu que Mme X..., salariée de la société des Hôtels

formé les pourvois n° K 22-23.419 et W 23-10.185 contre un arrêt rendu le 3 novembre 2022 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société KNC Hôtels

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 23 septembre 2021), la société civile de construction vente Hôtel By M008 (la SCCV), propriétaire de diverses parcelles sur lesquelles est édifié un hôtel, a entrepris

[T] [B] » une promesse de cession des parts de la société Hôtel La pirogue API, exploitant une résidence hôtelière implantée sur un îlot en Polynésie. 2.

I... faisait état de quatre paiements par carte le lundi 30 septembre 2013 au bénéfice de commerces situés sur la commune de Le Faou (29), dont quatre nuits d'hôtel au bénéfice de l'Hôtel La vieille renommée

Y... ; que le prévenu avait été avisé par la responsable de l'association de ce qu'il devait quitter l'hôtel le 24 novembre 1999 ; qu'à cette date, dans la matinée, M.

[L] (…) exploitait un hôtel dans la commune du [Localité 2], Pyrénées Orientales » et qu'« au nombre des pièces versées aux débats par M.

..., demeurant ..., 17000 la Rochelle, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit : 1 / de l'Union des commissaires de l'hôtel

X... qui en avaient acquis 6, une somme de 120 000 francs à ce titre ; "aux motifs que la publicité diffusée par l'ensemble des agents s'étant occupés de la commercialisation de cette résidence hôtelière

Chambre de commerce et d'industrie, 97110 Pointe-à-Pitre, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société hôtelière

X... principal des Impôts de Dijon-Nord, dont le siège est Hôtel des Impôts, ..., 2 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lycée hôtelier de Bazeilles, dont le siège est ..., en cassation

procédure civile ancien et 2213 du Code civil ; 2 / qu'il résulte des constatations de l'arrêt que le CIG a fait assigner devant le tribunal de commerce de Paris la société Centrale d'exploitation hôtelière

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 janvier 2022, n° RG 21/00628), les sociétés [E] expansion et [E] équipement hôtelier ont eu pour dirigeants Mme [E] et M. [V]. 2.

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), au profit de la société Cohtoum, société à responsabilité limitée, dont le siège est Hôtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel de France, société à responsabilité limitée, dont le siège est