CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

643 résultats pour « mémoire »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

doit pas faire obstacle à la mise en évidence des liens qui unissent ces paragraphes et dans la mesure du possible il est vivement conseillé de revenir sur des notions précédemment introduites pour en montrer de nouveaux aspects et en entretenir la mémoire

Article Annexe Ib

—

x La mise en mémoire des données numériques : fichier modèles, pointures.

Article Annexe I (suite)

—

Identification correcte de l'intervenant interne ou externe - Respect des règles ergonomiques et des contraintes - Choix d'une implantation adaptée - Configuration du poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire

Article Annexe

—

- modulation et démodulation d'amplitude - circuits intégrés logiques : · combinatoires · séquentiels · temporisateurs · circuits programmables PAL · microprocesseurs, microcontrôleurs · interfaces - structure de bus - notion de réseau · mémoires

Article Annexe

—

984 Solidarité à l'égard des pays en développement 53 570 500 47 070 500 Développement solidaire et migrations 950 000 1 340 000 Anciens combattants, mémoire

Article Annexe

—

x - Structure fonctionnelle et architecture matérielle (microprocesseurs, mémoires, bus, cartes d'E/S et coupleurs). (4) x - Caractéristiques de fonctionnement : espace adressable, temps d'exécution.

Article Annexe 5

—

Les conditions physiques sont amoindries : - champ visuel réduit, vision trouble, inattention, sommeil ; - perte de mémoire, perte des apprentissages, diminution des réflexes.

Article Annexe préambule

—

Ainsi, au terme d'une scolarité en classe à horaires aménagés musicale, l'élève pourra disposer : - d'une sensibilité ouverte et curieuse ; - d'une capacité de discrimination auditive agile et entraînée ; - d'une mémoire musicale efficace ; - d'une capacité

Article Annexe

—

Au fil des décennies, la télévision est devenue une part de notre histoire et de notre mémoire collective, comme en témoigne le bel ouvrage Je me souviens de Georges Perec, qui lui accorde une large place, personnelle et identitaire.

LEGIARTI000049821176

—

taxeet/ ou Contrat passé avec l'avocat et/ ou mémoire.

LEGIARTI000023732833

—

La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

LEGIARTI000048431955

—

Crédits de paiement (En millions d'euros) 2022 (pour mémoire) 2023 2024 2025 2026 2027 Budget du ministère de la justice Cet effort sur les moyens financiers se décline également sur les moyens

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La symptomatologie comprend une atteinte globale des fonctions cognitives, principalement de la mémoire, du langage et du jugement. Les altérations du contrôle émotionnel et le retentissement social sont manifestes.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

d'Alzheimer et les démences correspondant à la définition suivante : syndrome dû à une affection cérébrale habituellement chronique et progressive et caractérisé par une perturbation durable de nombreuses fonctions corticales supérieures, telles que la mémoire

Article Français (suite)

—

.: L'Enfant-Mémoire Gudule: La Bibliothécaire - L'École qui n'existait pas Horowitz, A.: Mortel chassé-croisé (traduit de l'anglais) Kemal, Y.: Le Roi des éléphants (traduit du turc) Keyes, D.: Des fleurs pour Algernon (traduit de l'américain) Korczak

LEGIARTI000017885279

—

900 000 dont titre 2 5 900 000 5 900 000 Aide publique au développement 40 552 500 4 452 500 Aide économique et financière au développement 40 000 000 » Solidarité à l'égard des pays en développement 552 500 4 452 500 Anciens combattants, mémoire

Article Annexe

—

000 64 705 000 4 588 591 4 588 591 Solidarité à l'égard des pays en développement 41 475 000 64 705 000 4 488 591 4 488 591 dont titre 2 4 488 591 4 488 591 Développement solidaire et migrations 100 000 100 000 Anciens combattants, mémoire

Article 1

—

Musée d'histoire locale, mémoire de la ville. Seine-Saint-Denis (93). Livry-Gargan. Musée municipal. Montreuil-sous-Bois. Musée de l'histoire vivante. Saint-Denis. Musée d'art et d'histoire. Saint-Ouen. Musée municipal. Val-de-Marne (94).

Article ÉTAT F

—

budgétaires revenant aux opérateurs - Dont subventions aux opérateurs pour charges de service public - Dont subventions pour charges d'investissement - Dont dotation en fonds propres - Ressources affectées 738 000 000 Anciens combattants, mémoire

LEGIARTI000023407268

—

209 2 053 160 305 2 134 031 102 Ministre d'Etat, Dont titre 2 221 377 202 221 377 202 Développement solidaire et migrations 301 29 975 773 29 973 541 Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE

Page 32 · 643 résultats

← PrécédentSuivant →