au titre duquel la prestation est prise en charge, du taux de remboursement appliqué et, s'il y a lieu, du motif de la réduction ou de la suppression de la participation financière de l'assuré ; c) Pour les dispositifs médicaux à usage individuel, tissus

Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

. - Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. : - Forme légère

Article R631-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 70

Code de l'éducation

internationales et au sein de l'Union européenne ; b) L'organisation de l'offre de soin sur le territoire national ; c) L'évolution des progrès techniques, de la recherche et de l'innovation ; d) L'insertion professionnelle des étudiants dans le tissu

Article Annexe

—

Tumeurs malignes du tissu mésothélial et des tissus mous I.6.1. Mésothéliome (plèvre, péritoine, péricarde, autres sièges) : 70 à 99 % I.6.2. Sarcome de Kaposi Tumeur accompagnant de façon quasi constante le VIH : 70 à 99 % I.6.3.

Article TABLEAU A

—

Tissus de laine, de fil, de colon ou de soie (Marchand de) en gros. Ventes à l'encan (Directeur d'un établissement de). Verres blancs et cristaux (Marchand de) en gros. Vinaigre (Marchand de) en gros.

Article Annexe 1

—

Garniture à lame de couteau à des dimensions données, sans toile blanche, dossier en reps ou en tissu tapisserie, d'une chaise d'après un modèle choisi (vingt heures). 2.

Article Annexe Ia

—

soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban ou d'une tresse (à la main ou à la machine). 3.6 : Réaliser les opérations de tendu de tissu

Article Annexe II

—

Pour chaque période de formation, un contrat individuel de formation sera préalablement négocié entre l'équipe pédagogique de l'établissement scolaire, l'entreprise et l'élève lui-même.

Article Annexe II

—

C'est à cette occasion que l'enseignant met en relation le résultat du travail effectué sur les tâches négociées avec les compétences à acquérir du référentiel de certification.

Article L511-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

Code monétaire et financier

Les indicateurs sont adaptés en fonction du type d'instrument financier négocié et des lieux de négociation sur lesquels s'effectue l'activité de tenue de marché.

Article Annexe 1

—

des ultrastructures cellulaires et de leur fonctionnement : biomembranes, noyau, réticulum lisse et granaire, appareil de Golgi, lysosome, cytosquelette ; Les divisions cellulaires : mitose animale et méiose : - cycle cellulaire ; Histologie : - le tissu

Article 223 a-II-2/11

—

Un équipement individuel composé : 1.1.1. d'un revêtement de protection en tissu mettant la peau à l'abri de la chaleur de rayonnement d foyer et de l'atteinte accidentelle des flammes ou de la vapeur.

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par " débit d'absorption spécifique " de l'énergie (DAS) le débit avec lequel l'énergie produite par un équipement est absorbée par une unité de masse du tissu du corps et exprimée en watts par kilogramme (W/ kg), mesuré sur l'ensemble du corps

Article Annexe préambule

—

Les compétences bâties sur un tissu de connaissances de toutes natures, qu'elles soient d'ordre technique ou culturel, apportent une profondeur à la démarche du musicien dans ses différents volets.

LEGIARTI000050802671

—

correspond à l'un des codes suivants : 83 - Convention collective nationale des menuiseries charpentes et constructions industrialisées et des portes planes 158 - Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce

Article Annexe IIIb

—

communs utilisés dans les aéronefs 2 S 4.1.2 b) Essais des matériaux non ferreux 1 S 4.3 6.3 Matériaux des aéronefs - matériaux composites et non-métalliques 6.3.1 Matériaux composites et non-métalliques autres que le bois et le tissu

Article 1-1

—

L'actif d'une société de capital-risque comprend exclusivement des valeurs mobilières françaises ou étrangères, négociées ou non sur un marché d'instruments financiers français ou étranger, dont le fonctionnement est assuré par une entreprise de marché

LEGIARTI000051792223

—

Pour chaque période de formation, un plan individuel de formation (type livret de compétences ou livret d'apprentissage est préalablement négocié entre l'équipe pédagogique, l'établissement scolaire et l'élève lui-même.

Article 40

—

-Les loyers fixés en application des articles 17, 17-1 et 17-2 ou négociés en application des articles 41 ter et 42 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 précitée ne peuvent ni excéder, pour les logements ayant fait l'objet de conventions passées en

Article ANNEXE

—

service client export ; -adjoint au responsable export ; -assistant service après-vente export ; -assistant commercial et logistique export ; -assistant service logistique ; -gestionnaire logistique ; -assistant import ; -assistant achat ; -assistant négoce

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