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2 185 résultats pour « pneumatique (non) »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Mme J... forméec/Mme N

ECLI:FR:CCASS:2021:C210205

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er avril 2021 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président Décision

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01200

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

du groupe Continental pris dans sa globalité, soit le secteur « Rubber », sans distinction selon le type de pneumatiques fabriqués ; qu'en statuant ainsi par des motifs contradictoires sur le périmètre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01861

Cassation

6 novembre 2008

6 novembre 2008

jugement du 4 septembre 1996, sursis à statuer dans l'attente de la décision pénale à intervenir après le dépôt d'une plainte avec constitution de partie civile par l'employeur ; qu'une ordonnance de non-lieu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01266

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

, les échappements, le freinage et les amortisseurs, 10% du chiffre d'affaires est lié à des produits et services annexes non précisés et la société Speedy ne conteste pas effectuer également des travaux

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633060

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

conforme à sa destination, à une négligence ...", ainsi que le remplacement des pneumatiques, " ... seront à la charge de l'utilisateur" ; que, pour contester la réintégration à son chiffre d'affaires

Source officielle
CC

soc

6079b1949ba5988459c529be

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, pour les salariés de la Société d'équipement pour l'industrie et l'agriculture (SEIA), travaillant dans les ateliers de rechapage de pneumatiques, un usage s'était

Source officielle
CC

civ1

60794c2a9ba5988459c44cd3

Cassation

21 juin 1988

21 juin 1988

de l'engin à Aéroports de Paris ; que la compagnie Braathens SAFE ayant assigné en réparation Aéroports de Paris ainsi que les sociétés Saxby Manutention et Soderep, l'arrêt attaqué a dit la demande non

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6714b6c6260008b5300c

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Préposé remblayeur pneumatique : ouvrier chargé de l'entretien du montage et du démontage des tuyauteries de remblayage.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101196

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fda0185085235438e8a6f11

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Le jugement est donc confirmé pour avoir rejeté la fin de non-recevoir tirée d'une prescription de l'action de Monsieur [D] à l'encontre de la société TRANSAFOS.

Source officielle
CC

soc

613724a1cd5801467741719d

Cassation

6 juillet 2005

6 juillet 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Manufacture française des pneumatiques Michelin a négocié

Source officielle
CC

civ3

61372232cd580146773fb00a

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Martinique location, société à responsabilité limitée dont

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fcb

Cassation

8 janvier 1997

8 janvier 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en commandite par actions Michelin, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6079b1919ba5988459c5284d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Sur le moyen unique : Attendu que la Manufacture française des pneumatiques Michelin fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Clermont-Ferrand, 19 août 1996) d'avoir annulé la désignation

Source officielle
TJ

Chambre 6

6a0f865dcdc6046d477fe16b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BRIVE LA GAILLARDE JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ========== N° RG 25/00093 - N° Portalis DBXF-W-B7J-C5QS MISE A DISPOSITION AU

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CA

1ere Chambre

66fe355791b69e88a370fc71

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Allison PARENTE la SELARL ZANA ET ASSOCIES AU NOM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100396

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

En outre, la coupure profonde d'un pneumatique et l'usure importante des autres pneumatiques, la fissure de la jante du pneu arrière, les défauts de la peinture, du pare-chocs arrière, de l'aile avant

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TJ

Chambre 1 Contentieux

68e88bab3ea43407b9fbca10

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Nous relevons 4 amortisseurs non conformes, des pneumatiques avant anormalement usés et un jeu dans le train roulant avant gauche.

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CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bad2

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

- non-fonctionnement de l'airbag conducteur, - volant de direction non conforme.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000040_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

En ce qui concerne le bien-fondé de la pénalité relative au mauvais fonctionnement des pneumatiques : 8.

Source officielle