Il faut aussi que le modèle soit pourvu d'instruments afin que ses mouvements (roulis, levée et tangage) et son attitude (gîte, enfoncement et assiette) soient surveillés et consignés. 4.2.

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 26

Code monétaire et financier

48 les personnes mentionnées à l'article L. 440-2, les entreprises de marché mentionnées à l'article L. 421-2, les dépositaires centraux mentionnés aux 1° et 2° du I de l'article L. 441-1 et gestionnaires de systèmes de règlement et de livraison d'instruments

Article ANNEXE II

—

sont spécifiquement destinés à contrôler, diagnostiquer, surveiller ou corriger une défaillance du cœur ou du système circulatoire central par contact direct avec ces parties du corps, auxquels cas ils font partie de la classe III ; -s'il s'agit d'instruments

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article Annexe

—

- Pratiques anticoncurrentielles : entente prohibée, abus de domination. Le droit de la concurrence a aussi pour finalité de protéger les entreprises.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

septembre 1993, tout contrôle direct ou indirect de l'exercice professionnel de l'administrateur judiciaire ou du mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises par des personnes physiques ou morales n'appartenant pas à leur profession est prohibé

Article ANNEXE

—

Décisions relatives à l'autorisation d'autoévaluation pour effectuer les contrôles de conformité avec les mesures de prohibition et de restriction. 1 de l'article 185 du code ; article 151 du règlement délégué ; article 237 du règlement d'exécution.

LEGIARTI000024750703

—

I.2.3 - Equivalents de trésorerie L'Etat n'a pour l'instant pas recours à ce type d'instrument. Néanmoins, s'agissant de composantes de la trésorerie, leur définition est prévue par la norme.

LEGIARTI000024751078

—

I.2.3 - Equivalents de trésorerie L'Etat n'a pour l'instant pas recours à ce type d'instrument. Néanmoins, s'agissant de composantes de la trésorerie, leur définition est prévue par la norme.

LEGIARTI000034846415

—

L'organisme effectuant la vérification primitive peut faire procéder à des essais ou démontages d'instruments ou de parties d'instruments en vue de vérifier leur conformité.

Article Annexe

—

d'ordinateurs et d'équipements périphériques. 26.30Z-Z Fabrication d'équipements de communication. 26.40Z-Z Fabrication de produits électroniques grand public. 26.51A-Z Fabrication d'équipements d'aide à la navigation. 26.51B-Z Fabrication d'instrumentation

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

d'actions ou de tous autres titres donnant ou pouvant donner accès, directement ou indirectement, au capital ou aux droits de vote de la personne ou entité dont les comptes sont certifiés. 2° L'acquisition ou la détention, directe ou indirecte, d'instruments

Article 208 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 85

Code général des impôts

sociétés d'investissements immobiliers cotées s'entendent des sociétés par actions cotées sur un marché réglementé respectant les prescriptions de la directive 2004/39/ CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 concernant les marchés d'instruments

Article Annexe

—

des opérations de vidange pour lesquelles les dispositions suivantes doivent être appliquées : a) Le procédé qui consiste à vidanger le réservoir dans un bac à air libre dans lequel la pompe du camion-citerne aspire pour remplir la citerne est à prohiber

Article Annexe (Sous-partie K)

—

-Instruments de vol et de navigation et équipements associés L'exploitant n'exploite un avion selon les règles du vol aux instruments (IFR) ou de nuit selon les règles du vol à vue (VFR) que s'il est équipé d'instruments de vol et de navigation et des

Article III

—

. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication d'articles de pêche et d'articles de sport dont la matière dominante est le bois. 36. 4ZE

Article 212 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 16

Code général des impôts

nette comptable des actifs sortis du bilan ; d) Les montants mesurés par référence à un rendement financier déterminés par comparaison avec des entreprises similaires exploitées normalement au sens de l'article 57 ; e) Les intérêts payés au titre d'instruments

Article Annexe 2

—

L'utilisation de modèles, c'est-à-dire d'instruments de représentation de la réalité répondant à des règles strictes de composition et d'expression, permet de décrire tout ou partie d'un système d'information.

Article Annexe 1

—

tentative d'évasion des personnes détenues hospitalisées ; ― protéger les personnes détenues d'une éventuelle agression extérieure ; ― prévenir toute entrée en force dans l'unité provenant de l'extérieur et l'introduction de tout produit ou objet prohibés

LEGIARTI000033287856

—

Articles 135-3 à 135-5 Décret n° 71-942 du 26 novembre 1971 relatif aux créations, transferts et suppressions d'office de notaire, à la compétence d'instrumentation et à la résidence des notaires, à la garde et à la transmission des minutes et registres

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