Y... du fait de la fourniture d'une prothèse non conforme, et condamner ce dernier au règlement du montant des travaux dentaires tels que fixés par l'expert, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que M.

Il choisi un mode de traitement en optant pour une prothèse mobile ou pour une prothèse fixe, enfin, il pose un diagnostic par omission quand il constate une édentation sans en rechercher les causes qui

provisoires associées à des gouttières de surélévation et enfin, mise en place de couronnes prothétiques en céramo-céramique avec chape en Zircone sur l'ensemble de la denture.

sous astreinte, alors : « 2°/ que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que l'acte de transfert de la promesse de bail emphytéotique du 6 avril 2013 a été conclu pour

jurisprudence constante que la prise d'empreintes et la pose d'appareils qui sont des procédés prothétiques relèvent de la pratique de l'art dentaire tel qu'il est défini par l'article L. 373 du Code

d'un prêt avant le 5 décembre 1989, les époux Z... devant, dans les trois jours, avertir le notaire de l'obtention ou de la non-obtention du prêt, par lettre recommandée avec avis de réception, la promesse

Une prothèse amovible devait également être posée pour remplacer les dents 37 et 47. Le montant total des soins réglé par Madame [M] [A] s'élevait à 13.851,06 euros.

Le 8 novembre 2022, Madame [L] [Z] a fait l’objet de soins dentaires prodigués par le Docteur [X] [O] compte tenu d’un foyer infectieux, l’implant remplaçant la dent 44 présentant une péri-implantie.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [G] [Z] a consulté à maintes reprises le chirurgien-dentiste [E] [S], entre le 29 juillet 2022 et le 28 mars 2024, qui a pratiqué sur son patient de nombreux soins dentaires

dentaires, ainsi que des réparations de prothèses, N° SIREN : 927 859 538 a ouvert la période d'observation prévue par la Loi et nommé comme Mandataire Judiciaire Maître [R] [C], Il ressort des débats

de vente, la privant ainsi de qualité pour exiger l'exécution de ladite promesse, la cour d'appel en a dénaturé le sens et la portée et violé le principe précité, ensemble l'article 122 du code de procédure

Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que l'arrêt attaqué a débouté Mme Z... de sa demande tendant à faire dire qu'elle était propriétaire, en vertu d'une promesse de vente

X... n'a pas signé l'avenant daté du 1er octobre 1998 emportant ces nouvelles modalités de rémunération et qu'il a, le 24 juin 2003, protesté par courrier contre la modification unilatérale de son mode

et distribuée par la SA Protheos Industrie, spécialisée dans la fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.

Dans la négative, analyser de façon détaillée et motivée, la nature des erreurs ou autres défaillances fautives relevées.

d'une condition suspensive qui n'avait donc pu se réaliser que postérieurement au 16 décembre 2016, la cour d'appel a dénaturé, par omission, le sens pourtant clair et précis de la promesse unilatérale

de Mme Y..., et, après expertise, a fait exécuter par un autre dentiste la prothèse que requérait son état bucco-dentaire, et dont le prix s'est élevé à 40 200 francs, alors que le coût de celle qu'avait

l'autre à s'exécuter, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de cette même promesse de vente et a violé l'article 1192 du code civil. » Réponse de la Cour 5.