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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

887 résultats pour « résistance injustifiée »

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EXTRAIT

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Article 229-III.03

—

S'ils sont placés à l'avant, ils doivent être disposés à l'arrière de la cloison d'abordage à un endroit abrité et, à cet égard, I'autorité compétente doit prêter une attention particulière à la résistance des bossoirs. 4.1.

Article GZ 7

—

Dans tous les cas visés ci-dessus, ces distances peuvent être réduites à 1,50 mètre si un mur de protection en maçonnerie pleine de 0,10 mètre d'épaisseur au moins, ou tout autre élément de catégorie MO présentant une résistance mécanique équivalente,

Article 4

—

Les meurtrières doivent être situées à proximité d'un vitrage assurant une bonne visibilité et répondant aux normes minimales de résistance prévues, à l'article 2 du présent arrêté. Elles ne doivent pas pouvoir être arrachées de l'extérieur. 5.

Article 221-II-1/03-10

—

Par "sûr et respectueux de l'environnement", on entend que le navire a une résistance, une intégrité et une stabilité suffisantes pour réduire au minimum le risque de perte du navire ou de pollution du milieu marin à la suite d'une défaillance ou de l'effondrement

LEGIARTI000028173427

—

. - Programme de résistance des matériaux Formulations des principes de la statique. Torseurs transmissibles dans les liaisons parfaites entre solides. Systèmes isostatiques et hyperstatiques.

Article 796

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 56

Code général des impôts

est donnée pour les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre ; 4° des personnes décédées en captivité ou des conséquences immédiates et directes de leur captivité dans le délai prévu au 2°, après avoir été internées pour faits de résistance

Article Annexe VI

—

Si une résistance à la substance active contenue dans le produit biocide est susceptible de se développer, le ministre chargé de l'environnement prend des mesures afin de réduire au maximum les conséquences de cette résistance.

Article 1

—

Centre national de référence Mycobactéries et résistance aux antituberculeux CNR-Laboratoire coordonnateur : Laboratoire de Bactériologie-Hygiène Hospitalière, Hôpital Pitié-Salpêtrière, Faculté de médecine Sorbonne Université, AP-HP, Paris. 21.

Article 3

—

inférieur à 1 mètre pour un stationnement perpendiculaire au bâtiment ; - la voie résiste à la force portante calculée pour un véhicule de 160 kN avec un maximum de 90 kN par essieu, ceux-ci étant distants de 3,6 mètres au maximum et présente une résistance

Article 223 a-II-2/02

—

se présentent les mots "acier ou autre matériau équivalent", il faut entendre par "matériau équivalent" tout matériau incombustible qui, de lui-même ou après isolation, possède des propriétés équivalentes à celles de l'acier du point de vue de la résistance

Article Annexe II

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : Les constructions suivantes sont exclues de cette classification : 3.

Article 14

—

Ces épreuves sportives sont destinées à évaluer l'endurance, le goût de l'effort et la résistance physique du candidat, qualités nécessaires à l'exercice de tout emploi militaire.

Article CH 41

—

Toutes les trémies réservées ou les percements effectués pour le passage des conduits à travers un plancher ou une paroi doivent être rebouchés avec un matériau restituant la résistance au feu de l'élément traversé.

Article CO 2

—

Résistance au poinçonnement : 80 N/cm² sur une surface "minimale" de 0,20 m². Rayon intérieur minimal R : 11 mètres. Surlargeur S = 15/R dans les virages de rayon intérieur inférieur à 50 mètres.

Article Annexe II

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : Les constructions suivantes sont exclues de cette classification : 3.

Article Annexe I

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : - constructions résistantes : les constructions des classes 1 à 4 définies

Article Annexe II

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : Les constructions suivantes sont exclues de cette classification : 3.

Article PS 8

—

Leurs parois ont le même degré de résistance au feu que les murs ou parois traversés.

Article Annexe III

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3. Méthode de mesure 3.1.

Article Annexe VI

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : - constructions résistantes : les constructions des classes 1 à 4 définies

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