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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722fbcd58014677403fdb

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle

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CC

soc

613722fbcd58014677403fdc

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
CC

soc

613722fbcd58014677403fdd

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

nomenclature la cotation Z2 de l'examen radioscopique du thorax ; Attendu, cependant, que l'arrêté interministériel du 6 août 1991 modifiant la nomenclature a supprimé la cotation Z2 pour la radiographie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2311016_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La production d'un certificat médical, en outre illisible, et d'une radiographie ne peuvent se substituer à une argumentation.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6309b3e8a521cdc5630b7a2b

Appel

26 août 2022

26 août 2022

les premiers signes de l'affection à l'origine de l'arrêt de travail remontaient à une dizaine d'années et ne faisait pas état de documents médicaux antérieurs à décembre 2015, tels que des IRM ou radiographies

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8216bcdc6046d47b22c39

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

aux débats au soutien de sa demande d'expertise un certificat médical initial émanant du service de médecine d’urgence de l’hôpital européen de [Localité 3], une ordonnance, une prescription de radiographie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89351

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Aucun élément radiographique n'ayant été fourni par la victime lors de l'expertise, il est difficile à l'expert d'apprécier le degré de probabilité de cet évènement possible.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2112217_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

dispositions du I de l’article L. 1142-1 du code de la santé publique, en raison de la faute commise par la chirurgienne en charge de son suivi et constituée par le fait de ne pas avoir repéré, sur les radiographies

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02406_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Toutefois, d’une part, il ne résulte pas de l’instruction que le Dr F... n’aurait pas pris connaissance des radiographies Cone-beam pré et postopératoires, le récapitulatif des pièces mentionnées dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f40d

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

termes desquelles il demande à la cour, de : - Vu l'attestation établie par Monsieur le Docteur Frédéric A..., CARP (personne compétente en Radioprotection), - dire et juger que les installations radiographiques

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697ba251cdc6046d47265ae8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Au cours des 5 dernières années, un des examens spécialisés suivants a-t-il mis en évidence une anomalie : analyse de sang, électrocardiogramme, radiographie, endoscopie, échographie, scanner, IRM ou autre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d140

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

du 1/03/11, l'intégralité du compte rendu des radiographies du 25/3/11, l'intégralité du compte rendu de l'arthroscanner du 20/04/11, le premier avis chirurgical émis en mai 2011, le compte rendu de la

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4702fc178212f7c98d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir que le tableau clinique ne correspond pas aux lésions des radiographies sur lesquelles il n’apparaît pas de lésion particulière à l’épaule.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2196a34ad10008581815

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

S'agissant des conclusions du docteur [S], celui-ci expliquait dans son rapport « qu'un 1er bilan radiographique standard effectué en 2010 fait état d'un début de gonarthrose bilatérale avec pincement

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162b8ddefb73d2e55750fbc

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Elle considère que Monsieur [D] et Madame [L] [J] n'ont pas su interpréter les symptômes de tuberculose qu'elle présentait et qu'ils n'ont pas prescrit de radiographie pulmonaire alors que son état clinique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a047

Appel

7 février 2008

7 février 2008

mise en place d'une prothèse n'est en revanche pas souhaitable puisqu'il peut induire un positionnement anormal de la prothèse par rapport à la morphologie du genou, ils indiquent après analyse des radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201169

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

peut constituer le point de départ du délai de prescription ; que par ailleurs, si le certificat médical du 6 février 1990 mentionne " Je soussigné certifie que Monsieur Romeo X... présente sur la radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200774

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

objectivement sur les constatations personnelles de l'expert et sur les observations précises du sapiteur qui n'avait nul besoin de voir le patient puisque son examen était complet par l'analyse des radiographies

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101367_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Il a bénéficié d'un bilan clinique et d'une radiographie qui ont permis de constater une fracture déplacée du péroné gauche et un diastasis tibio-talien.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04284_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Des radiographies ayant montré une fracture légèrement déplacée du col de l'humérus gauche ainsi qu'une fracture très peu déplacée de l'humérus, l'épaule a été immobilisée et un traitement orthopédique

Source officielle