Stockage des produits de nettoyage, de désinfection, Les dispositions du présent paragraphe ne sont pas applicables aux équipements de stockage des effluents d'élevage et aux bassins de traitement des effluents liquides. 2.7.

Article Annexe I

—

Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. La capacité de rétention est étanche aux produits qu'elle pourrait contenir et résiste à l'action physique et chimique des fluides.

LEGIARTI000023708913

—

La criminalité étant devenue plus mouvante, des bassins de délinquance ont émergé, dessinant des zones incluant les lieux de commission des infractions et ceux où résident habituellement leurs auteurs, sans qu'il y ait nécessairement concordance avec

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Bassin Dans le cadre des séquelles des traumatismes du bassin, l'IPP sera fonction de l'éventuelle inégalité de longueur des membres inférieurs, de la modification de l'amplitude des mouvements des hanches, des troubles neurologiques et sphinctériens

Article 11

—

Les études nécessaires à la réalisation d'une liaison fluviale à grand gabarit entre les bassins de la Saône et de la Moselle seront poursuivies et un débat public sera organisé d'ici à 2012.

Article 51

—

ANNEXE 1° Zone d'investissement privilégié du bassin minier.

Article Annexe

—

d'agglomération de Caen la mer (14) 5 287 Communauté d'agglomération du Grand Toulouse (31) 6 733 Communauté d'agglomération du pays de Vannes (56) 2 546 Communauté de communes d'Avranches (50) 239 Communauté de communes de Castelnaudary et du bassin

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

relatif à l'obligation de constituer des garanties financières avant l'ouverture de travaux de recherche ou d'exploitation de mines ; 5° Un document indiquant, le cas échéant, la compatibilité du projet avec le document stratégique de façade ou de bassin

Article 1

—

dans l'UE, en récipients d'une contenance < = 2 l, ayant un titre alcoométrique volumique acquis < = 15 % vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants). 2204 21 79 Vins à IGP Terres du Midi. 2204 21 79 1 Vins à IGP du bassin

LEGIARTI000027152458

—

BASSIN HYDROGRAPHIQUE CODE HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D 0--022 ― La Sambre canalisée et bras de décharge bassins d'alimentation du canal de la Sambre à l'Oise Frontière avec la Belgique SAMBRE D 0130700 Helpe

LEGIARTI000036979330

—

de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité du plus grand réservoir, Cette disposition ne s'applique pas aux bassins

Article ANNEXE

—

Port du Rhin Haut-Rhin (68) Colmar Europe Illzach Chêne Hêtre Mulhouse Briand-Franklin ; Brossolette (Bourtzwiller) ; Drouot ; Les Coteaux ; Porte du Miroir ; Wolf, Wagner, Vauban, Neppert Wittelsheim La Thur (1) (Bassin

LEGIARTI000022779630

—

Ce bassin est couronné de roches cristallines primaires et de roches métamorphisées.

Article ANNEXE

—

COMPOSITION COMMUNALE DES BASSINS D'EMPLOI À REDYNAMISER EN APPLICATION DE L'ARTICLE 42 DE LA LOI N° 95-115 D'ORIENTATION POUR L'AMÉNAGEMENT ET LE DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE MODIFIÉ Région Grand Est Aiglemont (08003) ; Alland'Huy-et-Sausseuil (08006)

Article Annexe

—

géographique ou professionnelle, tient compte des compétences acquises par le bénéficiaire ou qu'il acquerra au cours de son contrat de transition professionnelle ainsi que des contraintes familiales et personnelles du bénéficiaire et des capacités du bassin

Article Annexe I

—

Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 3. Exploitation, entretien 3.1.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Les informations complémentaires suivantes peuvent être transmises par l'armateur : ― méthode et rapport des essais en carène, qui inclura le nom de l'installation, les caractéristiques des bassins ; ― le plan des formes d'un modèle de navire et d'un

Article 1

—

. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province

Article Annexe 2

—

TE3C 5 Conseiller du secrétaire exécutif de l'autorité du bassin de la Volta. 16 465 Cambodge. AT 1 Chef du projet d'appui à la modernisation de la fonction publique. 12 465 Cambodge.

Article Annexe I

—

L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux …) publics ou privés dont un implanté à 200 mètres au plus du risque, ou de points d'eau, bassins

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