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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500826_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207852_20250813
13 août 2025
13 août 2025
A la suite d'incidents survenus le 23 octobre 2021, à l'occasion du match opposant l'équipe du FC Nantes à celle de Clermont-Ferrand, à l'une des portes d'accès à la tribune Loire du stade de la Beaujoire
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501771_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenu le 30 juin 2025, en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdb1
29 avril 2008
29 avril 2008
Joannes L..., précédent propriétaire, qui explique de manière précise et détaillée les multiples usages qu'il faisait de l'accès " le long du mur de la maison et anciennement jeu de boules, propriété de Beaupoil
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03862_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il est constant que Mme B était présente le 18 mai 2018 au matin sur le site de la Beaujoire puis sur le campus du Tertre et que des étudiants, qui exprimaient leur opposition à un projet de loi relatif
Source officielleétrangers JU
DTA_2503471_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Vienne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle3e chambre civile
6528df71aaebb88318fda5b2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
intervenante en lieu et place [Adresse 6] [Localité 8] Représentées par Me David SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE, substitué à l'audience par Me Claude BEAUDOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87ca3
8 novembre 2005
8 novembre 2005
MANS INTIMEE, NON COMPARANTE, Représentée par Maître BEAUDOUIN, avocat au barreau du MANS - demeurant 10, rue des Arènes - 72000 X... MANS. Dépôt de conclusions. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
SAFER MAINE OCEAN (SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL) 94 rue de Baugé 72004 LA MANS CEDEX 01 représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdab
2 décembre 2008
2 décembre 2008
ARRET DU 02 DECEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 10 Avril 2008 APPELANT ET INTIME : Monsieur Ludovic X... ... 27380 BOURG BEAUDOUIN
Source officielle8ème chambre
DTA_2004847_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Jalwan et Beaujoin, représentant le ministre des armées. Une note en délibéré, présentée pour la société International Chartering Systems, a été enregistrée le 24 juin 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01908_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Beaudouin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407563_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Goujon, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407564_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Goujon, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Gommeaux, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2306350_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 mai 2023 à 10 heures 15 : - le rapport de Mme Frelaut, magistrate désignée ; - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200154_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Martin, président-rapporteur, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, représentant M. E. Une note en délibéré, enregistrée le 7 décembre 2022, a été présentée pour M. E.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2304545_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A B est aide-soignant titulaire à l'hôpital Beaujon depuis 1992.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2214521_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A B est aide-soignant titulaire à l'hôpital Beaujon depuis 1992.
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740eeb3
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Grands Crus, 60 L, ..., 21 / de l'association ADMR de Nolay, dont le siège est ..., 22 / de l'association ADMR de Nuits-Saint-Georges, dont le siège est ..., 23 / de l'association ADMR de Pays Beaunois
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02412_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B, représenté par Me Beaubois, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 juin 2023 du tribunal administratif de la Guadeloupe ; 2°) de condamner La Poste à lui verser la somme de 150 000
Source officiellePage 33 sur 48
BEAUDOIN, Mathéo Valentin
03/07/2026
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BEAUDOIN
28/06/2026
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BEAUDOIN Couverture
21/06/2026
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BEAUDOIN TRANSACTIONS
21/06/2026
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GROUPE BEAUDOIN COMMERCES
19/06/2026
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